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TBSPISCINES

Active
Siren793 117 961SAS91000 EVRY-COURCOURONNESCréée le 25 avril 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TBSPISCINES est une SAS immatriculée le 25 avril 2013 sous le numéro SIREN 793 117 961. Elle est domiciliée 48 bd des Coquibus, 91000 Evry-Courcouronnes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399D.

Fiche d'identité de TBSPISCINES

Dénomination
TBSPISCINES
SIREN
793 117 961
SIRET (siège)
793 117 961 00011
N° TVA intracommunautaire
FR58793117961Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 117 961
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
4399D
Date de création
25 avril 2013
Siège social
48 BD DES COQUIBUS, 91000, EVRY-COURCOURONNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TBSPISCINES

Autres travaux spécialisés de construction

Finances de TBSPISCINES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TBSPISCINES

Anciens dirigeants (1)

AD

Antonio Joaquim DOS SANTOS SOARES

Président · de avril 2013 à novembre 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de TBSPISCINES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91000 EVRY-COURCOURONNESSiègeActif

    793 117 961 00011 · ouvert le 25 avril 2013 · NAF 4399D

Documents juridiques de TBSPISCINES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mai 2013

  • Acte

Comptes annuels de TBSPISCINES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TBSPISCINES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TBSPISCINES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TBSPISCINES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TBSPISCINES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TBSPISCINES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TBSPISCINES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-04-25

  1. création

    Date d'effet : 25 avril 2013

Questions fréquentes sur TBSPISCINES

Quel est le numéro SIREN de TBSPISCINES ?

Le numéro SIREN de TBSPISCINES est 793 117 961. Le SIRET de son siège social est 793 117 961 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58793117961.

Où se situe le siège social de TBSPISCINES ?

Le siège social de TBSPISCINES est situé 48 bd des Coquibus, 91000 Evry-Courcouronnes.

TBSPISCINES est-elle toujours en activité ?

Oui, TBSPISCINES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TBSPISCINES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TBSPISCINES.

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