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TC BAT

Active
Siren389 410 341SARL92140 CLAMARTCréée le 22 mars 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TC BAT est une SARL immatriculée le 22 mars 1994 sous le numéro SIREN 389 410 341. Le siège social de l'entreprise se trouve 53 R Paul Vaillant Couturier, 92140 Clamart. Son activité principale relève du code NAF 452V.

Fiche d'identité de TC BAT

Dénomination
TC BAT
SIREN
389 410 341
SIRET (siège)
389 410 341 00025
N° TVA intracommunautaire
FR89389410341Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 410 341
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
452V
Date de création
22 mars 1994
Siège social
53 R PAUL VAILLANT COUTURIER, 92140, CLAMART
Établissements
2
Statut
Active

Finances de TC BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TC BAT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TC BAT

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 92140 CLAMARTSiègeFermé

    389 410 341 00025 · ouvert le 01 février 1993 · NAF 452V

  • 75014 PARIS 14Fermé

    389 410 341 00017 · ouvert le 01 novembre 1992 · NAF 452V

Documents juridiques de TC BAT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 février 1994

  • Acte

Dépôt du 17 février 1994

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 1992

  • Acte

Comptes annuels de TC BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TC BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TC BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TC BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TC BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TC BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TC BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 mars 1994

Questions fréquentes sur TC BAT

Quel est le numéro SIREN de TC BAT ?

Le numéro SIREN de TC BAT est 389 410 341. Le SIRET de son siège social est 389 410 341 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89389410341.

Où se situe le siège social de TC BAT ?

Le siège social de TC BAT est situé 53 R Paul Vaillant Couturier, 92140 Clamart.

TC BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, TC BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TC BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TC BAT.

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