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TC BAT

Active
Siren791 254 469SARL69200 VENISSIEUXCréée le 19 février 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

TC BAT est une SARL immatriculée le 19 février 2013 sous le numéro SIREN 791 254 469. Le siège social de l'entreprise se trouve 115 av Jules Guesde, 69200 Venissieux. L'entreprise déclare le code NAF 4331Z comme activité principale. Elle est dirigée par RABIE TIAIBA, gérant.

Fiche d'identité de TC BAT

Dénomination
TC BAT
SIREN
791 254 469
SIRET (siège)
791 254 469 00012
N° TVA intracommunautaire
FR80791254469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 254 469
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4331Z
Date de création
19 février 2013
Siège social
115 AV JULES GUESDE, 69200, VENISSIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TC BAT

Plâtrerie, peinture, ravalement de façade

Finances de TC BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TC BAT

RT

RABIE TIAIBA

Gérant

Depuis la création (19 février 2013) · 13 ans

Établissements de TC BAT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69200 VENISSIEUXSiègeFermé

    791 254 469 00012 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 4331Z

Documents juridiques de TC BAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 février 2013

  • Acte

Comptes annuels de TC BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TC BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TC BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TC BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TC BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TC BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TC BAT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-03-01

  1. création

    Date d'effet : 19 février 2013

Questions fréquentes sur TC BAT

Quel est le numéro SIREN de TC BAT ?

Le numéro SIREN de TC BAT est 791 254 469. Le SIRET de son siège social est 791 254 469 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80791254469.

Qui dirige TC BAT ?

TC BAT est dirigée par RABIE TIAIBA, gérant.

Où se situe le siège social de TC BAT ?

Le siège social de TC BAT est situé 115 av Jules Guesde, 69200 Venissieux.

TC BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, TC BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TC BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TC BAT.

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