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TC BAT

Active
Siren842 272 403SAS95500 GONESSECréée le 12 septembre 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 k€
Effectif
Non publié

TC BAT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 septembre 2018, identifiée par le SIREN 842 272 403. Son siège social est situé 3 av du Marechal Juin, 95500 Gonesse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C. La direction est assurée par NOAH MAE en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de TC BAT

Dénomination
TC BAT
SIREN
842 272 403
SIRET (siège)
842 272 403 00028
N° TVA intracommunautaire
FR07842272403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 842 272 403
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
100 000 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
12 septembre 2018
Siège social
3 AV DU MARECHAL JUIN, 95500, GONESSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TC BAT

Maçonnerie, gros oeuvre

Finances de TC BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TC BAT

NM

NOAH MAE

Président de SAS

Depuis la création (12 septembre 2018) · 8 ans

Établissements de TC BAT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 95500 GONESSESiègeActif

    842 272 403 00028 · ouvert le 01 juillet 2020 · NAF 4399C

  • 93200 SAINT-DENISFermé

    842 272 403 00010 · ouvert le 18 juillet 2018 · NAF 4399C

Documents juridiques de TC BAT

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 2018

  • Acte

Comptes annuels de TC BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TC BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TC BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TC BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TC BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TC BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TC BAT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

  1. création

    Date d'effet : 12 septembre 2018

Questions fréquentes sur TC BAT

Quel est le numéro SIREN de TC BAT ?

Le numéro SIREN de TC BAT est 842 272 403. Le SIRET de son siège social est 842 272 403 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07842272403.

Qui dirige TC BAT ?

TC BAT est dirigée par NOAH MAE, président de sas.

Où se situe le siège social de TC BAT ?

Le siège social de TC BAT est situé 3 av du Marechal Juin, 95500 Gonesse.

TC BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, TC BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TC BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TC BAT.

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