TC BERNHARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
TC BERNHARD est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 décembre 2015, identifiée par le SIREN 815 149 992. Son siège social est situé 17 rue du General Leclerc, 67670 Mommenheim. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par THIERRY BERNHARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de TC BERNHARD
INSEE- Dénomination
- TC BERNHARD
- SIREN
- 815 149 992
- SIRET (siège)
- 815 149 992 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR60815149992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 815 149 992
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 décembre 2015
- Siège social
- 17 RUE DU GENERAL LECLERC, 67670, MOMMENHEIM
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de TC BERNHARD
Acquisition, propriété, mise en valeur, restauration, conservation, construction, transformation, aménagement, administration, location et vente de tous biens et droits immobiliers ; tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
Finances de TC BERNHARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TC BERNHARD
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 juin 2020
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
gérant, associé indéfiniment responsable · de décembre 2015 à juin 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de TC BERNHARD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 67670 MOMMENHEIMSiègeActif
815 149 992 00027 · ouvert le 09 novembre 2015 · NAF 6820B
- 67270 SCHWINDRATZHEIMFermé
815 149 992 00019 · ouvert le 09 novembre 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de TC BERNHARD
INPIComptes annuels de TC BERNHARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TC BERNHARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TC BERNHARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TC BERNHARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant TC BERNHARD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TC BERNHARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TC BERNHARD
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BERNHARD Thierry ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BERNHARD Claudine né(e) KOEHL
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-11-09
- création
Date d'effet : 15 décembre 2015
Questions fréquentes sur TC BERNHARD
Quel est le numéro SIREN de TC BERNHARD ?
Le numéro SIREN de TC BERNHARD est 815 149 992. Le SIRET de son siège social est 815 149 992 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60815149992.
Qui dirige TC BERNHARD ?
TC BERNHARD est dirigée par THIERRY BERNHARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TC BERNHARD ?
Le siège social de TC BERNHARD est situé 17 rue du General Leclerc, 67670 Mommenheim.
TC BERNHARD est-elle toujours en activité ?
Oui, TC BERNHARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TC BERNHARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TC BERNHARD.
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