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TC BOUSSEMART

Active
Siren841 978 018SCI76360 BarentinCréée le 07 septembre 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

TC BOUSSEMART est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 septembre 2018, identifiée par le SIREN 841 978 018. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 RUE Katherine Johnson, 76360 Barentin. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CLAIRE BOURGOIS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de TC BOUSSEMART

Dénomination
TC BOUSSEMART
SIREN
841 978 018
SIRET (siège)
841 978 018 00023
N° TVA intracommunautaire
FR37841978018Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 841 978 018
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 décembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 septembre 2018
Siège social
31 RUE Katherine Johnson, 76360, Barentin
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TC BOUSSEMART

L'acquisition, la gestion, l'exploitation par location à l'exception de la location en meublé

Finances de TC BOUSSEMART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TC BOUSSEMART

CB

CLAIRE BOURGOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

TB

THOMAS BOUSSEMART

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 septembre 2018) · 8 ans

Établissements de TC BOUSSEMART

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76360 BarentinSiègeActif

    841 978 018 00023 · ouvert le 01 septembre 2018 · NAF 6820B

  • 76570 MESNIL-PANNEVILLEFermé

    841 978 018 00015 · ouvert le 01 septembre 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de TC BOUSSEMART

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de TC BOUSSEMART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TC BOUSSEMART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TC BOUSSEMART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TC BOUSSEMART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TC BOUSSEMART n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TC BOUSSEMART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TC BOUSSEMART

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUSSEMART Thomas, Charles, Jean-Claude ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUSSEMART Claire, Madeleine, Evelyne

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-09-07 · Début d'activité : 2018-09-01

  1. création

    Date d'effet : 07 septembre 2018

Questions fréquentes sur TC BOUSSEMART

Quel est le numéro SIREN de TC BOUSSEMART ?

Le numéro SIREN de TC BOUSSEMART est 841 978 018. Le SIRET de son siège social est 841 978 018 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37841978018.

Qui dirige TC BOUSSEMART ?

TC BOUSSEMART est dirigée par CLAIRE BOURGOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TC BOUSSEMART ?

Le siège social de TC BOUSSEMART est situé 31 RUE Katherine Johnson, 76360 Barentin.

TC BOUSSEMART est-elle toujours en activité ?

Oui, TC BOUSSEMART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TC BOUSSEMART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TC BOUSSEMART.

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