TCB MODE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 750 176 885, TCB MODE est une SARL créée le 22 mars 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de l'As de Carreau Centre Commercial des 4 As, 90000 Belfort. Son activité principale relève du code NAF 4771Z. Elle est dirigée par ABDELKADER BOUZIT, gérant.
Fiche d'identité de TCB MODE
INSEE- Dénomination
- TCB MODE
- SIREN
- 750 176 885
- SIRET (siège)
- 750 176 885 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR08750176885Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 750 176 885
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 4771Z
- Date de création
- 22 mars 2012
- Siège social
- RUE DE L'AS DE CARREAU CENTRE COMMERCIAL DES 4 AS, 90000, BELFORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de TCB MODE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TCB MODE
INSEEÉtablissements de TCB MODE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 90000 BELFORTSiègeFermé
750 176 885 00010 · ouvert le 01 mars 2012 · NAF 4771Z
Documents juridiques de TCB MODE
INPIComptes annuels de TCB MODE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TCB MODE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TCB MODE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour TCB MODE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 18 octobre 2016. Clôturée le 18 juillet 2017 pour insuffisance d'actif.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 18 juillet 2017 · publié le 27 juillet 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 17 mai 2017 · publié le 26 mai 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
L'état des créances complété par le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit état devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 18 octobre 2016 · publié le 28 octobre 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 30 Juin 2016, désignant liquidateur Maître Flavien MARCHAL Espace Vauban - boulevard Richelieu - 90000 Belfort . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
Aucune décision de justice publiée mentionnant TCB MODE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TCB MODE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TCB MODE
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2017-07-18 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition · Jugement du 2017-05-17 · L'état des créances complété par le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit état devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 18 octobre 2016 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 30 Juin 2016, désignant liquidateur Maître Flavien MARCHAL Espace Vauban - boulevard Richelieu - 90000 Belfort . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Début d'activité : 2012-03-01
- création
Date d'effet : 22 mars 2012
Questions fréquentes sur TCB MODE
Quel est le numéro SIREN de TCB MODE ?
Le numéro SIREN de TCB MODE est 750 176 885. Le SIRET de son siège social est 750 176 885 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08750176885.
Qui dirige TCB MODE ?
TCB MODE est dirigée par ABDELKADER BOUZIT, gérant.
Où se situe le siège social de TCB MODE ?
Le siège social de TCB MODE est situé rue de l'As de Carreau Centre Commercial des 4 As, 90000 Belfort.
TCB MODE est-elle toujours en activité ?
Oui, TCB MODE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TCB MODE est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. TCB MODE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 18 juillet 2017 pour insuffisance d'actif.
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