CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 513 656 868, TCC est une SCI créée le 10 juillet 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 rue Fortuny, 75017 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par CONSTANCE BATUT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de TCC

Dénomination
TCC
SIREN
513 656 868
SIRET (siège)
513 656 868 00017
N° TVA intracommunautaire
FR01513656868Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 656 868
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 31 octobre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 juillet 2009
Siège social
24 RUE FORTUNY, 75017, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TCC

Administration, gestion, location, exploitation de tous biens immobiliers bâtis ou non bâtis

Finances de TCC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TCC

CB

CONSTANCE BATUT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 juillet 2009) · 17 ans

CB

CLEMENT BATUT

Autre

Depuis la création (10 juillet 2009) · 17 ans

BB

BERNARD BATUT

Autre

Depuis la création (10 juillet 2009) · 17 ans

CL

CATHERINE LEFEBVRE

Autre

Depuis la création (10 juillet 2009) · 17 ans

RB

ROMANE BATUT VARY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 juillet 2009) · 17 ans

Établissements de TCC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75017 PARISSiègeActif

    513 656 868 00017 · ouvert le 03 juillet 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de TCC

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juillet 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 16 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 02 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2009

  • Acte

Comptes annuels de TCC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TCC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TCC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TCC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TCC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TCC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    modification de l'Associé gérant Batut, Constance, modification de l'Associé Batut, Bernard

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-07-10 · Début d'activité : 2009-07-03

  1. création

    Date d'effet : 10 juillet 2009

Questions fréquentes sur TCC

Quel est le numéro SIREN de TCC ?

Le numéro SIREN de TCC est 513 656 868. Le SIRET de son siège social est 513 656 868 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01513656868.

Qui dirige TCC ?

TCC est dirigée par CONSTANCE BATUT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TCC ?

Le siège social de TCC est situé 24 rue Fortuny, 75017 Paris.

TCC est-elle toujours en activité ?

Oui, TCC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TCC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TCC.