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TCE BAT

Active
Siren979 921 806SAS06300 NiceCréée le 28 septembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 979 921 806, TCE BAT est une SAS créée le 28 septembre 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 70 RUE Barberis, 06300 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z. La direction est assurée par MAHER HAMMED en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de TCE BAT

Dénomination
TCE BAT
SIREN
979 921 806
SIRET (siège)
979 921 806 00019
N° TVA intracommunautaire
FR10979921806Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 979 921 806
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
28 septembre 2023
Siège social
70 RUE Barberis, 06300, Nice
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TCE BAT

Travaux de Peinture générale du bâtiment et rénovation.

Finances de TCE BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TCE BAT

MH

MAHER HAMMED

Président de SAS

Depuis la création (28 septembre 2023) · 3 ans

Établissements de TCE BAT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06300 NiceSiègeFermé

    979 921 806 00019 · ouvert le 28 septembre 2023 · NAF 4334Z

Documents juridiques de TCE BAT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TCE BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TCE BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TCE BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TCE BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TCE BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TCE BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TCE BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 septembre 2023

Questions fréquentes sur TCE BAT

Quel est le numéro SIREN de TCE BAT ?

Le numéro SIREN de TCE BAT est 979 921 806. Le SIRET de son siège social est 979 921 806 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10979921806.

Qui dirige TCE BAT ?

TCE BAT est dirigée par MAHER HAMMED, président de sas.

Où se situe le siège social de TCE BAT ?

Le siège social de TCE BAT est situé 70 RUE Barberis, 06300 Nice.

TCE BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, TCE BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TCE BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TCE BAT.

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