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TCE BAT

Active
Siren995 217 320SAS93700 DrancyCréée le 16 janvier 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

TCE BAT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 janvier 2026, identifiée par le SIREN 995 217 320. Son siège social est situé 20 RUE Jules Guesde, 93700 Drancy. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale. La direction est assurée par KIEROLOS FAM en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de TCE BAT

Dénomination
TCE BAT
SIREN
995 217 320
SIRET (siège)
995 217 320 00010
N° TVA intracommunautaire
FR23995217320Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 995 217 320
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2026
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
16 janvier 2026
Siège social
20 RUE Jules Guesde, 93700, Drancy
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TCE BAT

Travaux de peinture intérieure et extérieure, petite maçonnerie, pose de revêtement murs et sols, plomberie et électricité, pose de BA13

Finances de TCE BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TCE BAT

KF

KIEROLOS FAM

Président de SAS

Depuis la création (16 janvier 2026) · moins d'un an

Établissements de TCE BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93700 DrancySiègeActif

    995 217 320 00010 · ouvert le 04 décembre 2025 · NAF 4334Z

Documents juridiques de TCE BAT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 16 décembre 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 16 décembre 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 16 décembre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de TCE BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TCE BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TCE BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TCE BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TCE BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TCE BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TCE BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2026

Questions fréquentes sur TCE BAT

Quel est le numéro SIREN de TCE BAT ?

Le numéro SIREN de TCE BAT est 995 217 320. Le SIRET de son siège social est 995 217 320 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23995217320.

Qui dirige TCE BAT ?

TCE BAT est dirigée par KIEROLOS FAM, président de sas.

Où se situe le siège social de TCE BAT ?

Le siège social de TCE BAT est situé 20 RUE Jules Guesde, 93700 Drancy.

TCE BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, TCE BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TCE BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TCE BAT.

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