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TCEPTANCE

Active
Siren907 998 561Société civile31000 TOULOUSECréée le 08 décembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

TCEPTANCE est une société civile immatriculée le 8 décembre 2021 sous le numéro SIREN 907 998 561. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 bd Lazare Carnot, 31000 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale. Elle est dirigée par STEPHANIE VASSELLE, gérant.

Fiche d'identité de TCEPTANCE

Dénomination
TCEPTANCE
SIREN
907 998 561
SIRET (siège)
907 998 561 00019
N° TVA intracommunautaire
FR82907998561Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 907 998 561
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
08 décembre 2021
Siège social
2 BD LAZARE CARNOT, 31000, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TCEPTANCE

Exploitation et gestion de biens agricoles. Exploitation d'installations de production d'électricité utilisant de l'énergie radiative du soleil.

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Finances de TCEPTANCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de TCEPTANCE

A

AQcEPtance GROUP

Autre

Depuis la création (08 décembre 2021) · 4 ans

FG

FLORIAN GAGNET

Autre

Depuis la création (08 décembre 2021) · 4 ans

SV

STEPHANIE VASSELLE

Gérant

Depuis la création (08 décembre 2021) · 4 ans

Établissements de TCEPTANCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    907 998 561 00019 · ouvert le 29 novembre 2021 · NAF 0113Z

Documents juridiques de TCEPTANCE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 décembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de TCEPTANCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TCEPTANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TCEPTANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TCEPTANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TCEPTANCE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TCEPTANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TCEPTANCE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 08 décembre 2021

Questions fréquentes sur TCEPTANCE

Quel est le numéro SIREN de TCEPTANCE ?

Le numéro SIREN de TCEPTANCE est 907 998 561. Le SIRET de son siège social est 907 998 561 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82907998561.

Qui dirige TCEPTANCE ?

TCEPTANCE est dirigée par STEPHANIE VASSELLE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TCEPTANCE ?

Le siège social de TCEPTANCE est situé 2 bd Lazare Carnot, 31000 Toulouse.

TCEPTANCE est-elle toujours en activité ?

Oui, TCEPTANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TCEPTANCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TCEPTANCE.

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