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TCHAMA Yves

Active
Siren991 305 731Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 12 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TCHAMA Yves est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 septembre 2025 sous le numéro SIREN 991 305 731. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 J rue professeur George, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4791A.

Fiche d'identité de TCHAMA Yves

Dénomination
TCHAMA Yves
SIREN
991 305 731
SIRET (siège)
991 305 731 00010
N° TVA intracommunautaire
FR25991305731Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 305 731
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791A
Date de création
12 septembre 2025
Siège social
2 J rue professeur George, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TCHAMA Yves

Achat-Vente d'articles de bazar sur internet

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Finances de TCHAMA Yves

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TCHAMA Yves

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de TCHAMA Yves

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    991 305 731 00010 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 4791A

Documents juridiques de TCHAMA Yves

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TCHAMA Yves

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TCHAMA Yves. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TCHAMA Yves

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TCHAMA Yves. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TCHAMA Yves n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TCHAMA Yves

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-12 · Début d'activité : 2025-10-01

  1. création

    Date d'effet : 12 septembre 2025

Questions fréquentes sur TCHAMA Yves

Quel est le numéro SIREN de TCHAMA Yves ?

Le numéro SIREN de TCHAMA Yves est 991 305 731. Le SIRET de son siège social est 991 305 731 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25991305731.

Où se situe le siège social de TCHAMA Yves ?

Le siège social de TCHAMA Yves est situé 2 J rue professeur George, 25000 Besancon.

TCHAMA Yves est-elle toujours en activité ?

Oui, TCHAMA Yves est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TCHAMA Yves est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TCHAMA Yves.

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