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Tchapoutian Michel

Active
Siren983 766 932Entrepreneur individuel42350 La TalaudièreCréée le 31 janvier 2024

9603Z · Services funéraires

Documents

Tchapoutian Michel est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 janvier 2024 sous le numéro SIREN 983 766 932. Elle est domiciliée 15 RUE Danton, 42350 La Talaudière. Elle exerce une activité de services funéraires (code NAF 9603Z).

Fiche d'identité de Tchapoutian Michel

Dénomination
Tchapoutian Michel
SIREN
983 766 932
SIRET (siège)
983 766 932 00013
N° TVA intracommunautaire
FR51983766932Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 766 932
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9603Z - Services funéraires
Date de création
31 janvier 2024
Siège social
15 RUE Danton, 42350, La Talaudière
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de Tchapoutian Michel

Porteur funéraire sans activité réglementée pour le compte d'entreprise tiers

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Établissements de Tchapoutian Michel

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42350 La TalaudièreSiègeActif

    983 766 932 00013 · ouvert le 15 janvier 2024 · NAF 9603Z

Documents juridiques de Tchapoutian Michel

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 janvier 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de Tchapoutian Michel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Tchapoutian Michel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Tchapoutian Michel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Tchapoutian Michel

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-01-15

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2024

Questions fréquentes sur Tchapoutian Michel

Quel est le numéro SIREN de Tchapoutian Michel ?

Le numéro SIREN de Tchapoutian Michel est 983 766 932. Le SIRET de son siège social est 983 766 932 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51983766932.

Où se situe le siège social de Tchapoutian Michel ?

Le siège social de Tchapoutian Michel est situé 15 RUE Danton, 42350 La Talaudière.

Tchapoutian Michel est-elle toujours en activité ?

Oui, Tchapoutian Michel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Tchapoutian Michel est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Tchapoutian Michel.