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TCJE

Active
Siren935 261 560SNC01480 Ars-sur-FormansCréée le 15 novembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

TCJE est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 novembre 2024, identifiée par le SIREN 935 261 560. Elle est domiciliée 70 ALL des Ardillots, 01480 Ars-sur-Formans. Son activité principale relève du code NAF 4110A. TC PROMOTION exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de TCJE

Dénomination
TCJE
SIREN
935 261 560
SIRET (siège)
935 261 560 00012
N° TVA intracommunautaire
FR37935261560Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 935 261 560
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 novembre 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
100 €
Code NAF / APE
4110A
Date de création
15 novembre 2024
Siège social
70 ALL des Ardillots, 01480, Ars-sur-Formans
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TCJE

Toutes activités de promotion, lotissements, transactions immobilières, rénovation marchand de biens, l'achat et la revente de tous terrains et immeubles La création, l'exploitation, la gestion, la prise à bail de tout cabinet de conception, études conseils, réalisation et construction de maisons individuelles ou ensembles immobiliers La prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités ; , Apporteur d'affaires sur des projets financiers, des projets de construction et des projets d'énergies renouvelables Accompagnement et assistance au montage des dossiers sus désignés ; Et plus généralement, toutes les opérations commerciales, financières, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher à l'objet social ou susceptibles d'en faciliter l'extension et le développement.

Finances de TCJE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TCJE

T

TC PROMOTION

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (15 novembre 2024) · 1 an

J

JE DEVELOPPEMENT

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (15 novembre 2024) · 1 an

Établissements de TCJE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01480 Ars-sur-FormansSiègeActif

    935 261 560 00012 · ouvert le 25 octobre 2024 · NAF 4110A

Documents juridiques de TCJE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 novembre 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 12 novembre 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de TCJE

TCJE a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2025

Bilan complet

28 juillet 2026

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de TCJE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TCJE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne TCJE. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TCJE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TCJE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-11-15 · Début d'activité : 2024-10-25

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2024

Questions fréquentes sur TCJE

Quel est le numéro SIREN de TCJE ?

Le numéro SIREN de TCJE est 935 261 560. Le SIRET de son siège social est 935 261 560 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37935261560.

Qui dirige TCJE ?

TCJE est dirigée par TC PROMOTION, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TCJE ?

Le siège social de TCJE est situé 70 ALL des Ardillots, 01480 Ars-sur-Formans.

TCJE est-elle toujours en activité ?

Oui, TCJE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TCJE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TCJE.

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