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TCPOS

Active
Siren440 364 305SAS75013 PARIS 13Créée le 01 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TCPOS est une SAS immatriculée le 1er janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 364 305. Son siège social est situé 5 rue de Domremy, 75013 Paris 13. Elle est rattachée au code d'activité NAF 724Z.

Fiche d'identité de TCPOS

Dénomination
TCPOS
SIREN
440 364 305
SIRET (siège)
440 364 305 00019
N° TVA intracommunautaire
FR69440364305Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 364 305
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
724Z
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
5 RUE DE DOMREMY, 75013, PARIS 13
Établissements
2
Statut
Active

Finances de TCPOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TCPOS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TCPOS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 75013 PARIS 13SiègeFermé

    440 364 305 00019 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 741J

  • 93130 NOISY-LE-SECFermé

    440 364 305 00027 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 724Z

Documents juridiques de TCPOS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 août 2003

  • Acte

Dépôt du 10 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de TCPOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TCPOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TCPOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TCPOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TCPOS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TCPOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TCPOS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur TCPOS

Quel est le numéro SIREN de TCPOS ?

Le numéro SIREN de TCPOS est 440 364 305. Le SIRET de son siège social est 440 364 305 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69440364305.

Où se situe le siège social de TCPOS ?

Le siège social de TCPOS est situé 5 rue de Domremy, 75013 Paris 13.

TCPOS est-elle toujours en activité ?

Oui, TCPOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TCPOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TCPOS.

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