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TD BAT

Active
Siren993 778 422SAS13015 MarseilleCréée le 24 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

TD BAT est une SAS immatriculée le 24 novembre 2025 sous le numéro SIREN 993 778 422. Elle est domiciliée 48 AV de saint louis Bâtiment F3, 13015 Marseille. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale. Tacettin DOGAN exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de TD BAT

Dénomination
TD BAT
SIREN
993 778 422
SIRET (siège)
993 778 422 00010
N° TVA intracommunautaire
FR23993778422Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 778 422
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 décembre 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
24 novembre 2025
Siège social
48 AV de saint louis Bâtiment F3, 13015, Marseille
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TD BAT

Tous travaux de maçonnerie, gros œuvre, rénovation, façade, carrelage et toiture.

Finances de TD BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TD BAT

TD

Tacettin DOGAN

Président de SAS

Depuis la création (24 novembre 2025) · moins d'un an

Établissements de TD BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13015 MarseilleSiègeActif

    993 778 422 00010 · ouvert le 10 novembre 2025 · NAF 4399C

Documents juridiques de TD BAT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 novembre 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 11 novembre 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 11 novembre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de TD BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TD BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TD BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TD BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TD BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TD BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TD BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 novembre 2025

Questions fréquentes sur TD BAT

Quel est le numéro SIREN de TD BAT ?

Le numéro SIREN de TD BAT est 993 778 422. Le SIRET de son siège social est 993 778 422 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23993778422.

Qui dirige TD BAT ?

TD BAT est dirigée par Tacettin DOGAN, président de sas.

Où se situe le siège social de TD BAT ?

Le siège social de TD BAT est situé 48 AV de saint louis Bâtiment F3, 13015 Marseille.

TD BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, TD BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TD BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TD BAT.

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