TEAM C.
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
TEAM C. est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 décembre 2021, identifiée par le SIREN 908 043 607. Elle est domiciliée 1447 Rte de Janas (vc 202) Lotissement les Mas de Janas N 32, 83500 La Seyne-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par SANDRA MONDINO en qualité de gérant.
Fiche d'identité de TEAM C.
INSEE- Dénomination
- TEAM C.
- SIREN
- 908 043 607
- SIRET (siège)
- 908 043 607 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR02908043607Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 908 043 607
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 décembre 2021
- Siège social
- 1447 RTE DE JANAS (VC 202) LOTISSEMENT LES MAS DE JANAS N 32, 83500, LA SEYNE-SUR-MER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de TEAM C.
L'acquisition, l'administration, la vente et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.
Finances de TEAM C.
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TEAM C.
INSEEÉtablissements de TEAM C.
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83500 LA SEYNE-SUR-MERSiègeActif
908 043 607 00021 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 6820B
- 83500 LA SEYNE-SUR-MERFermé
908 043 607 00013 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de TEAM C.
INPIComptes annuels de TEAM C.
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TEAM C.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TEAM C.
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TEAM C.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent TEAM C.. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 25 juin 2026 · N° 25/06143
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE ÉCONOMIQUE
Décision du 12 mars 2026 · N° 24/02876
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 8
Décision du 09 octobre 2025 · N° 2025P00348
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE C
Décision du 03 octobre 2025 · N° 22/02687
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE C
Décision du 03 octobre 2025 · N° 22/02692
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 03 juillet 2025 · N° 25/02013
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-2
Décision du 06 mai 2025 · N° 24/06539
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 03 mars 2025 · N° 24/00474
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 24 octobre 2019 · N° 18-23.419
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TEAM C. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TEAM C.
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 09 décembre 2021
Questions fréquentes sur TEAM C.
Quel est le numéro SIREN de TEAM C. ?
Le numéro SIREN de TEAM C. est 908 043 607. Le SIRET de son siège social est 908 043 607 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02908043607.
Qui dirige TEAM C. ?
TEAM C. est dirigée par SANDRA MONDINO, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TEAM C. ?
Le siège social de TEAM C. est situé 1447 Rte de Janas (vc 202) Lotissement les Mas de Janas N 32, 83500 La Seyne-sur-Mer.
TEAM C. est-elle toujours en activité ?
Oui, TEAM C. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TEAM C. est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TEAM C..
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