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TEAM OSE

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Siren501 692 404Société étrangère MIGNAULTCréée le 01 septembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 501 692 404, TEAM OSE est une société étrangère créée le 1er septembre 2006. Elle est domiciliée rue des Combattants 40 - 7070, Mignault. L'entreprise déclare le code NAF 9319Z comme activité principale.

Fiche d'identité de TEAM OSE

Dénomination
TEAM OSE
SIREN
501 692 404
SIRET (siège)
501 692 404 00012
N° TVA intracommunautaire
FR04501692404Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 692 404
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
9319Z
Date de création
01 septembre 2006
Siège social
RUE DES COMBATTANTS 40 - 7070, MIGNAULT
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de TEAM OSE

team-ose.fr

Finances de TEAM OSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TEAM OSE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TEAM OSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MIGNAULTSiègeActif

    501 692 404 00012 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 9319Z

Documents juridiques de TEAM OSE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TEAM OSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TEAM OSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TEAM OSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TEAM OSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TEAM OSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TEAM OSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TEAM OSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2006

Questions fréquentes sur TEAM OSE

Quel est le numéro SIREN de TEAM OSE ?

Le numéro SIREN de TEAM OSE est 501 692 404. Le SIRET de son siège social est 501 692 404 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04501692404.

Où se situe le siège social de TEAM OSE ?

Le siège social de TEAM OSE est situé rue des Combattants 40 - 7070, Mignault.

TEAM OSE est-elle toujours en activité ?

Oui, TEAM OSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TEAM OSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TEAM OSE.

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