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TEAM QUAD 69

Active
Siren479 382 962SARL69120 VAULX-EN-VELINCréée le 21 octobre 2004
Autre procédure collective - clôture en 2009Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 479 382 962, TEAM QUAD 69 est une SARL créée le 21 octobre 2004. Elle est domiciliée 7 rue de la Resistance, 69120 Vaulx-en-Velin. Son activité principale relève du code NAF 4540Z.

Fiche d'identité de TEAM QUAD 69

Dénomination
TEAM QUAD 69
SIREN
479 382 962
SIRET (siège)
479 382 962 00013
N° TVA intracommunautaire
FR29479382962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 382 962
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4540Z
Date de création
21 octobre 2004
Siège social
7 RUE DE LA RESISTANCE, 69120, VAULX-EN-VELIN
Établissements
3
Statut
Active

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Finances de TEAM QUAD 69

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TEAM QUAD 69

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de TEAM QUAD 69

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 69120 VAULX-EN-VELINSiègeFermé

    479 382 962 00013 · ouvert le 21 octobre 2004 · NAF 504Z

  • 69140 RILLIEUX-LA-PAPEFermé

    479 382 962 00021 · ouvert le 01 mars 2005 · NAF 4540Z

  • 01120 DAGNEUXFermé

    479 382 962 00039 · ouvert le 01 février 2007 · NAF 4540Z

Documents juridiques de TEAM QUAD 69

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 novembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de TEAM QUAD 69

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TEAM QUAD 69. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TEAM QUAD 69

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour TEAM QUAD 69. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 28 octobre 2009 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 28 octobre 2009 · publié le 15 novembre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement de faillite personnelle

Jugement du 10 septembre 2009 · publié le 10 février 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Jugement prononçant la faillite personnelle à l'encontre de Bonaventure Eric pour une durée de 8 ans

Aucune décision de justice publiée mentionnant TEAM QUAD 69 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TEAM QUAD 69 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TEAM QUAD 69

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 28 octobre 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Jugement de faillite personnelle · Jugement du 10 septembre 2009 · Jugement prononçant la faillite personnelle à l'encontre de Bonaventure Eric pour une durée de 8 ans

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 2004

Questions fréquentes sur TEAM QUAD 69

Quel est le numéro SIREN de TEAM QUAD 69 ?

Le numéro SIREN de TEAM QUAD 69 est 479 382 962. Le SIRET de son siège social est 479 382 962 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29479382962.

Où se situe le siège social de TEAM QUAD 69 ?

Le siège social de TEAM QUAD 69 est situé 7 rue de la Resistance, 69120 Vaulx-en-Velin.

TEAM QUAD 69 est-elle toujours en activité ?

Oui, TEAM QUAD 69 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TEAM QUAD 69 est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. TEAM QUAD 69 a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 28 octobre 2009 pour insuffisance d'actif.

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