TEC SYSTEM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
TEC SYSTEM est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 février 2002, identifiée par le SIREN 441 191 038. Le siège social de l'entreprise se trouve 98 av de la Vallee Verte, 83380 Roquebrune-sur-Argens. Son activité principale relève du code NAF 511G.
Fiche d'identité de TEC SYSTEM
INSEE- Dénomination
- TEC SYSTEM
- SIREN
- 441 191 038
- SIRET (siège)
- 441 191 038 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR75441191038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 191 038
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 511G
- Date de création
- 14 février 2002
- Siège social
- 98 AV DE LA VALLEE VERTE, 83380, ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de TEC SYSTEM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TEC SYSTEM
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de TEC SYSTEM
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83380 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENSSiègeFermé
441 191 038 00013 · ouvert le 14 février 2002 · NAF 511G
Documents juridiques de TEC SYSTEM
INPIComptes annuels de TEC SYSTEM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TEC SYSTEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TEC SYSTEM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TEC SYSTEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent TEC SYSTEM. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rEFERE Salle N°8
Décision du 21 juillet 2025 · N° 2025002694
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 10 juillet 2025 · N° 25/06506
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TEC SYSTEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TEC SYSTEM
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS
- création
Date d'effet : 14 février 2002
Questions fréquentes sur TEC SYSTEM
Quel est le numéro SIREN de TEC SYSTEM ?
Le numéro SIREN de TEC SYSTEM est 441 191 038. Le SIRET de son siège social est 441 191 038 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75441191038.
Où se situe le siège social de TEC SYSTEM ?
Le siège social de TEC SYSTEM est situé 98 av de la Vallee Verte, 83380 Roquebrune-sur-Argens.
TEC SYSTEM est-elle toujours en activité ?
Oui, TEC SYSTEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TEC SYSTEM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TEC SYSTEM.
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