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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

TECHNOPLANE est une 5710 immatriculée le 29 juin 2016 sous le numéro SIREN 790 763 189. Elle est domiciliée 7 bd de Courtais, 03000 Moulins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B. XAVIER DUTERTRE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de TECHNOPLANE

Dénomination
TECHNOPLANE
SIREN
790 763 189
SIRET (siège)
790 763 189 00046
N° TVA intracommunautaire
FR58790763189Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 763 189
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
5710
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
29 juin 2016
Siège social
7 BD DE COURTAIS, 03000, MOULINS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de TECHNOPLANE

Recherche développement scientifique et technologique, gestion développement et l'exploitation de projets techniques innovants, en particulier dans le domaine industriel aéronautique, la vente de produits et de services liés à ces projets, l'exploitation et le développement des droits de propriété intellectuelle, la réalisation de prestations de conseil, de formation, de managements de projets techniques.

Finances de TECHNOPLANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TECHNOPLANE

XD

XAVIER DUTERTRE

Président de SAS

Depuis la création (29 juin 2016) · 10 ans

Établissements de TECHNOPLANE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 03000 MOULINSSiègeActif

    790 763 189 00046 · ouvert le 01 juin 2016 · NAF 7112B

  • 27180 LE PLESSIS-GROHANFermé

    790 763 189 00012 · ouvert le 24 janvier 2013 · NAF 7112B

  • 27000 EVREUXFermé

    790 763 189 00020 · ouvert le 24 janvier 2013 · NAF 7112B

  • 03000 MOULINSFermé

    790 763 189 00038 · ouvert le 01 juin 2016 · NAF 7112B

Documents juridiques de TECHNOPLANE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 février 2023

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2013

  • Acte

Comptes annuels de TECHNOPLANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TECHNOPLANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TECHNOPLANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TECHNOPLANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TECHNOPLANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TECHNOPLANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TECHNOPLANE

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

  1. création

    Date d'effet : 29 juin 2016

Marques déposées par TECHNOPLANE

TECHNOPLANE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Technoplane

    N° 3952579 · Déposée le 11 octobre 2012 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 35, 36, 42 · valable jusqu’au 11 octobre 2032

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur TECHNOPLANE

Quel est le numéro SIREN de TECHNOPLANE ?

Le numéro SIREN de TECHNOPLANE est 790 763 189. Le SIRET de son siège social est 790 763 189 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58790763189.

Qui dirige TECHNOPLANE ?

TECHNOPLANE est dirigée par XAVIER DUTERTRE, président de sas.

Où se situe le siège social de TECHNOPLANE ?

Le siège social de TECHNOPLANE est situé 7 bd de Courtais, 03000 Moulins.

TECHNOPLANE est-elle toujours en activité ?

Oui, TECHNOPLANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TECHNOPLANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TECHNOPLANE.