TECHNOSENS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 108 k€
- Effectif
- Non publié
TECHNOSENS est une SAS immatriculée le 5 juin 2007 sous le numéro SIREN 498 275 312. Elle est domiciliée 6 All Jean Chorel, 69580 Sathonay-Village. Elle est rattachée au code d'activité NAF 2790Z. Elle est dirigée par THIERRY CHEVALIER, président de sas.
Fiche d'identité de TECHNOSENS
INSEE- Dénomination
- TECHNOSENS
- SIREN
- 498 275 312
- SIRET (siège)
- 498 275 312 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR76498275312Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 275 312
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 octobre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 108 425,2 €
- Code NAF / APE
- 2790Z
- Date de création
- 05 juin 2007
- Siège social
- 6 ALL JEAN CHOREL, 69580, SATHONAY-VILLAGE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de TECHNOSENS
Simplification de l'accès à le technologie en associant les sciences humaines aux sciences de l'ingénieur. La conception, la fabrication en sous-traitance, l'exploitation, la commercialisation de tous systèmes de communication, assistance à la communication avec toute personne dépendante ou pouvant nécessiter une surveillance particulière, la conception, le développement, la fabrication, la commercialisation d'équipements et de services afin d'augmenter, de compenser ou de substituer aux facultés de l'être humain, la mise en relation de personnes, la gestion d'une communauté de personnes via un site WEB, la conception, l'acquisition et l'exploitation de logiciels informatiques, de progiciels, de documentations relatives à ces logiciels et progiciels, ainsi que la maintenance et le conseil pour le développement et la mise en oeuvre de logiciels et progiciels, toutes prestations de services et de conseils.
Finances de TECHNOSENS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TECHNOSENS
INSEEAUDITEX
Commissaire aux comptes suppléant
Depuis la création (05 juin 2007) · 19 ans
ERNST & YOUNG et Autres
Commissaire aux comptes titulaire
Depuis la création (05 juin 2007) · 19 ans
Établissements de TECHNOSENS
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 69580 SATHONAY-VILLAGESiègeFermé
498 275 312 00037 · ouvert le 10 mai 2007 · NAF 2790Z
- 69150 DECINES-CHARPIEUFermé
498 275 312 00011 · ouvert le 10 mai 2007 · NAF 2790Z
- 38100 GRENOBLEFermé
498 275 312 00029 · ouvert le 17 janvier 2008 · NAF 2790Z
Documents juridiques de TECHNOSENS
INPI29 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de TECHNOSENS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TECHNOSENS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TECHNOSENS
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour TECHNOSENS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 31 août 2017 ; liquidation judiciaire prononcée le 07 novembre 2017. Clôturée le 25 juin 2019 pour insuffisance d'actif.
5 jugements et avis publiés
Jugement du 25 juin 2019 · publié le 05 juillet 2019 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 04 mars 2019 · publié le 22 mars 2019 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 27 juin 2018 · publié le 21 septembre 2018 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 07 novembre 2017 · publié le 19 novembre 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement du Tribunal de Commerce de Lyon en date du 07/11/2017 arrêtant le plan de cession et prononçant la conversion en liquidation judiciaire. Liquidateur judiciaire : Maître REVERDY Jean-Philippe 219 rue Duguesclin 69427 Lyon CEDEX 03
Jugement du 31 août 2017 · publié le 10 septembre 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 10 juillet 2017, désignant administrateur la Selarl Bauland Carboni Martinez & Associes Représentée par Maître Eric Bauland 40 rue de Bonnel 69003 Lyon, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Maître Reverdy Jean-Philippe 219 rue Duguesclin 69427 Lyon CEDEX 03. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.
Aucune décision de justice publiée mentionnant TECHNOSENS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TECHNOSENS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TECHNOSENS
BODACC26 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2019-06-25 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 2019-03-04 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2018-06-27 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Autre jugement prononçant · Jugement du 2017-11-07 · Jugement du Tribunal de Commerce de Lyon en date du 07/11/2017 arrêtant le plan de cession et prononçant la conversion en liquidation judiciaire. Liquidateur judiciaire : Maître REVERDY Jean-Philippe 219 rue Duguesclin 69427 Lyon CEDEX 03
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 2017-08-31 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 10 juillet 2017, désignant administrateur la Selarl Bauland Carboni Martinez & Associes Représentée par Maître Eric Bauland 40 rue de Bonnel 69003 Lyon, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Maître Reverdy Jean-Philippe 219 rue Duguesclin 69427 Lyon CEDEX 03. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à lâadresse https://www.creditors-services.com.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Sté par actions simplifiée ERNST & YOUNG AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire. ERNST & YOUNG et Autres devient commissaire aux comptes titulaire.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
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- Dépôts des comptesAnnonce
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- Dépôts des comptesAnnonce
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- création
Date d'effet : 05 juin 2007
Marques déposées par TECHNOSENS
INPITECHNOSENS est titulaire de 5 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréee-Accueil
N° 4313410 · Déposée le 09 novembre 2016 · Marque verbale
Classes 9, 41, 42 · valable jusqu’au 09 novembre 2026
- Marque expiréeHOMEPITAL
N° 4093766 · Déposée le 27 mai 2014 · Marque verbale
Classes 9, 38, 41, 44, 45 · expirée le 27 mai 2024
- Marque renouveléeJust simple
N° 3620607 · Déposée le 31 décembre 2008 · Marque verbale
Classes 9, 38, 41, 44, 45 · valable jusqu’au 31 décembre 2028
- Marque expiréeCentrale Intelligente
N° 3565174 · Déposée le 27 mars 2008 · Marque verbale
Classes 9, 41, 45 · expirée le 27 mars 2018
- Marque expiréeDonnons du sens à la technologie
N° 3535953 · Déposée le 07 novembre 2007 · Marque verbale
Classes 9, 38, 41, 45 · expirée le 07 novembre 2017
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur TECHNOSENS
Quel est le numéro SIREN de TECHNOSENS ?
Le numéro SIREN de TECHNOSENS est 498 275 312. Le SIRET de son siège social est 498 275 312 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76498275312.
Qui dirige TECHNOSENS ?
TECHNOSENS est dirigée par THIERRY CHEVALIER, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TECHNOSENS ?
Le siège social de TECHNOSENS est situé 6 All Jean Chorel, 69580 Sathonay-Village.
TECHNOSENS est-elle toujours en activité ?
Oui, TECHNOSENS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TECHNOSENS est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. TECHNOSENS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 25 juin 2019 pour insuffisance d'actif.
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