CheckersProcédures

TECHNOSENS

Active
Siren498 275 312SAS69580 SATHONAY-VILLAGECréée le 05 juin 2007
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
108 k€
Effectif
Non publié

TECHNOSENS est une SAS immatriculée le 5 juin 2007 sous le numéro SIREN 498 275 312. Elle est domiciliée 6 All Jean Chorel, 69580 Sathonay-Village. Elle est rattachée au code d'activité NAF 2790Z. Elle est dirigée par THIERRY CHEVALIER, président de sas.

Fiche d'identité de TECHNOSENS

Dénomination
TECHNOSENS
SIREN
498 275 312
SIRET (siège)
498 275 312 00037
N° TVA intracommunautaire
FR76498275312Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 275 312
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 octobre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
108 425,2 €
Code NAF / APE
2790Z
Date de création
05 juin 2007
Siège social
6 ALL JEAN CHOREL, 69580, SATHONAY-VILLAGE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de TECHNOSENS

Simplification de l'accès à le technologie en associant les sciences humaines aux sciences de l'ingénieur. La conception, la fabrication en sous-traitance, l'exploitation, la commercialisation de tous systèmes de communication, assistance à la communication avec toute personne dépendante ou pouvant nécessiter une surveillance particulière, la conception, le développement, la fabrication, la commercialisation d'équipements et de services afin d'augmenter, de compenser ou de substituer aux facultés de l'être humain, la mise en relation de personnes, la gestion d'une communauté de personnes via un site WEB, la conception, l'acquisition et l'exploitation de logiciels informatiques, de progiciels, de documentations relatives à ces logiciels et progiciels, ainsi que la maintenance et le conseil pour le développement et la mise en oeuvre de logiciels et progiciels, toutes prestations de services et de conseils.

Finances de TECHNOSENS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TECHNOSENS

TC

THIERRY CHEVALIER

Président de SAS

Depuis la création (05 juin 2007) · 19 ans

A

AUDITEX

Commissaire aux comptes suppléant

Depuis la création (05 juin 2007) · 19 ans

E

ERNST & YOUNG et Autres

Commissaire aux comptes titulaire

Depuis la création (05 juin 2007) · 19 ans

Établissements de TECHNOSENS

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 69580 SATHONAY-VILLAGESiègeFermé

    498 275 312 00037 · ouvert le 10 mai 2007 · NAF 2790Z

  • 69150 DECINES-CHARPIEUFermé

    498 275 312 00011 · ouvert le 10 mai 2007 · NAF 2790Z

  • 38100 GRENOBLEFermé

    498 275 312 00029 · ouvert le 17 janvier 2008 · NAF 2790Z

Documents juridiques de TECHNOSENS

29 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 17 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 20 août 2012

  • Acte

Dépôt du 20 août 2012

  • Acte

Dépôt du 20 août 2012

  • Acte

Dépôt du 20 août 2012

  • Acte

Dépôt du 02 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 02 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 02 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 02 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 10 août 2010

  • Acte

Dépôt du 10 août 2010

  • Acte

Dépôt du 10 août 2010

  • Acte

Dépôt du 26 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 04 février 2010

  • Acte

Dépôt du 04 février 2010

  • Acte

Dépôt du 04 février 2010

  • Acte

Dépôt du 04 février 2010

  • Acte

Dépôt du 04 février 2010

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 05 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 05 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2007

  • Acte

Comptes annuels de TECHNOSENS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TECHNOSENS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TECHNOSENS

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour TECHNOSENS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 31 août 2017 ; liquidation judiciaire prononcée le 07 novembre 2017. Clôturée le 25 juin 2019 pour insuffisance d'actif.

5 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 25 juin 2019 · publié le 05 juillet 2019 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 04 mars 2019 · publié le 22 mars 2019 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 27 juin 2018 · publié le 21 septembre 2018 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Autre jugement prononçant

Jugement du 07 novembre 2017 · publié le 19 novembre 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Jugement du Tribunal de Commerce de Lyon en date du 07/11/2017 arrêtant le plan de cession et prononçant la conversion en liquidation judiciaire. Liquidateur judiciaire : Maître REVERDY Jean-Philippe 219 rue Duguesclin 69427 Lyon CEDEX 03

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 31 août 2017 · publié le 10 septembre 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 10 juillet 2017, désignant administrateur la Selarl Bauland Carboni Martinez & Associes Représentée par Maître Eric Bauland 40 rue de Bonnel 69003 Lyon, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Maître Reverdy Jean-Philippe 219 rue Duguesclin 69427 Lyon CEDEX 03. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TECHNOSENS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TECHNOSENS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TECHNOSENS

26 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2019-06-25 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 2019-03-04 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2018-06-27 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Autre jugement prononçant · Jugement du 2017-11-07 · Jugement du Tribunal de Commerce de Lyon en date du 07/11/2017 arrêtant le plan de cession et prononçant la conversion en liquidation judiciaire. Liquidateur judiciaire : Maître REVERDY Jean-Philippe 219 rue Duguesclin 69427 Lyon CEDEX 03

  5. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 2017-08-31 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 10 juillet 2017, désignant administrateur la Selarl Bauland Carboni Martinez & Associes Représentée par Maître Eric Bauland 40 rue de Bonnel 69003 Lyon, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Maître Reverdy Jean-Philippe 219 rue Duguesclin 69427 Lyon CEDEX 03. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Sté par actions simplifiée ERNST & YOUNG AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire. ERNST & YOUNG et Autres devient commissaire aux comptes titulaire.

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  19. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  21. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  22. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  23. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  24. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  25. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  26. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 05 juin 2007

Marques déposées par TECHNOSENS

TECHNOSENS est titulaire de 5 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • e-Accueil

    N° 4313410 · Déposée le 09 novembre 2016 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 9, 41, 42 · valable jusqu’au 09 novembre 2026

  • HOMEPITAL

    N° 4093766 · Déposée le 27 mai 2014 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 38, 41, 44, 45 · expirée le 27 mai 2024

  • Just simple

    N° 3620607 · Déposée le 31 décembre 2008 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 9, 38, 41, 44, 45 · valable jusqu’au 31 décembre 2028

  • Centrale Intelligente

    N° 3565174 · Déposée le 27 mars 2008 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 41, 45 · expirée le 27 mars 2018

  • Donnons du sens à la technologie

    N° 3535953 · Déposée le 07 novembre 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 38, 41, 45 · expirée le 07 novembre 2017

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur TECHNOSENS

Quel est le numéro SIREN de TECHNOSENS ?

Le numéro SIREN de TECHNOSENS est 498 275 312. Le SIRET de son siège social est 498 275 312 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76498275312.

Qui dirige TECHNOSENS ?

TECHNOSENS est dirigée par THIERRY CHEVALIER, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TECHNOSENS ?

Le siège social de TECHNOSENS est situé 6 All Jean Chorel, 69580 Sathonay-Village.

TECHNOSENS est-elle toujours en activité ?

Oui, TECHNOSENS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TECHNOSENS est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. TECHNOSENS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 25 juin 2019 pour insuffisance d'actif.