TECHSOL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
TECHSOL est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 1982, identifiée par le SIREN 324 632 215. Son siège social est situé 13 av Jean Moulin, 95350 Saint-Brice-sous-Foret. L'entreprise déclare le code NAF 515J comme activité principale.
Fiche d'identité de TECHSOL
INSEE- Dénomination
- TECHSOL
- SIREN
- 324 632 215
- SIRET (siège)
- 324 632 215 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR70324632215Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 324 632 215
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- 5499
- Code NAF / APE
- 515J
- Date de création
- 01 mai 1982
- Siège social
- 13 AV JEAN MOULIN, 95350, SAINT-BRICE-SOUS-FORET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de TECHSOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TECHSOL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de TECHSOL
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 95350 SAINT-BRICE-SOUS-FORETSiègeFermé
324 632 215 00020 · ouvert le 01 avril 1988 · NAF 515J
- 44300 NANTESFermé
324 632 215 00038 · ouvert le 10 décembre 1996 · NAF 515J
Documents juridiques de TECHSOL
INPIComptes annuels de TECHSOL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TECHSOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TECHSOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TECHSOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent TECHSOL. Elles s'échelonnent de 1998 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 30 septembre 2025 · N° 25/00914
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 02 juin 2025 · N° 25/00288
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 13 novembre 2024 · N° 24/00878
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 novembre 1998 · N° 96-22.577
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TECHSOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TECHSOL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Liquidateur amiable : AULANIER Alain
- création
Date d'effet : 01 mai 1982
Questions fréquentes sur TECHSOL
Quel est le numéro SIREN de TECHSOL ?
Le numéro SIREN de TECHSOL est 324 632 215. Le SIRET de son siège social est 324 632 215 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70324632215.
Où se situe le siège social de TECHSOL ?
Le siège social de TECHSOL est situé 13 av Jean Moulin, 95350 Saint-Brice-sous-Foret.
TECHSOL est-elle toujours en activité ?
Oui, TECHSOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TECHSOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TECHSOL.
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