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902 576 412

Active
Siren902 576 412Entrepreneur individuel BELFORTCréée le 30 août 2021

4932Z · Transports de voyageurs par taxis

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 902 576 412

Dénomination
902 576 412
SIREN
902 576 412
SIRET (siège)
902 576 412 00016
N° TVA intracommunautaire
FR50902576412Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 576 412
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z - Transports de voyageurs par taxis
Date de création
30 août 2021
Siège social
BELFORT
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 902 576 412

VTC

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 902 576 412

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 902 576 412

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BELFORTSiègeActif

    902 576 412 00016 · ouvert le 10 janvier 2024 · NAF 4932Z

Conformité de 902 576 412

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 902 576 412. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 902 576 412 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 902 576 412

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-08-26 · Début d'activité : 2021-08-30

  1. création

    Date d'effet : 30 août 2021

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