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TELEPHONIE DU DOUBS

Active
Siren521 384 883SARL25000 BESANCONCréée le 11 mars 2010

6202B · Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques

Documents

TELEPHONIE DU DOUBS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 mars 2010, identifiée par le SIREN 521 384 883. Son siège social est situé 18 rue Alain Savary, 25000 Besancon. TELEPHONIE DU DOUBS relève du secteur tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques (code NAF 6202B).

Fiche d'identité de TELEPHONIE DU DOUBS

Dénomination
TELEPHONIE DU DOUBS
SIREN
521 384 883
SIRET (siège)
521 384 883 00018
N° TVA intracommunautaire
FR76521384883Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 384 883
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
6202B - Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques
Date de création
11 mars 2010
Siège social
18 RUE ALAIN SAVARY, 25000, BESANCON
Établissements
3
Statut
Active

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Finances de TELEPHONIE DU DOUBS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de TELEPHONIE DU DOUBS

Anciens dirigeants (2)

ST

Silvano TROTTA

Gérant · de mars 2010 à mars 2016

YC

Yann Gérant associé : TOPENOT Yoan COSTE

Gérant associé · de mars 2010 à décembre 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de TELEPHONIE DU DOUBS

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeFermé

    521 384 883 00018 · ouvert le 11 mars 2010 · NAF 4742Z

  • 90000 BELFORTFermé

    521 384 883 00026 · ouvert le 07 février 2011 · NAF 4742Z

  • 21000 DIJONFermé

    521 384 883 00034 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 6202B

Documents juridiques de TELEPHONIE DU DOUBS

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 14 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 06 février 2012

  • Acte

Dépôt du 06 février 2012

  • Acte

Dépôt du 06 février 2012

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 31 mars 2010

  • Acte

Conformité de TELEPHONIE DU DOUBS

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour TELEPHONIE DU DOUBS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 25 novembre 2014. Clôturée le 08 mars 2016 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 08 mars 2016 · publié le 20 mars 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 25 novembre 2014 · publié le 12 septembre 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Scp Thiebaut Véronique 5, rue Docteur Chaussier - 21000 Dijon . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TELEPHONIE DU DOUBS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TELEPHONIE DU DOUBS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TELEPHONIE DU DOUBS

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 8 mars 2016 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 25 novembre 2014 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Scp Thiebaut Véronique 5, rue Docteur Chaussier - 21000 Dijon . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  5. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculée le 2013-05-14 · Début d'activité : 2013-01-01

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  7. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Début d'activité : 2010-03-11

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant non associé : TROTTA Silvano

  10. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-03-31 · Début d'activité : 2010-03-11

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 2010

Marques déposées par TELEPHONIE DU DOUBS

TELEPHONIE DU DOUBS est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • ATELIAS WEB

    N° 3829346 · Déposée le 06 mai 2011 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 37, 42, 45 · expirée le 06 mai 2021

  • ATELIAS INNOVATION

    N° 3829342 · Déposée le 06 mai 2011 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 37, 42, 45 · expirée le 06 mai 2021

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur TELEPHONIE DU DOUBS

Quel est le numéro SIREN de TELEPHONIE DU DOUBS ?

Le numéro SIREN de TELEPHONIE DU DOUBS est 521 384 883. Le SIRET de son siège social est 521 384 883 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76521384883.

Où se situe le siège social de TELEPHONIE DU DOUBS ?

Le siège social de TELEPHONIE DU DOUBS est situé 18 rue Alain Savary, 25000 Besancon.

TELEPHONIE DU DOUBS est-elle toujours en activité ?

Oui, TELEPHONIE DU DOUBS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TELEPHONIE DU DOUBS est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. TELEPHONIE DU DOUBS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 8 mars 2016 pour insuffisance d'actif.