TELEPHONIE DU DOUBS
Active6202B · Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques
TELEPHONIE DU DOUBS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 mars 2010, identifiée par le SIREN 521 384 883. Son siège social est situé 18 rue Alain Savary, 25000 Besancon. TELEPHONIE DU DOUBS relève du secteur tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques (code NAF 6202B).
Fiche d'identité de TELEPHONIE DU DOUBS
INSEE- Dénomination
- TELEPHONIE DU DOUBS
- SIREN
- 521 384 883
- SIRET (siège)
- 521 384 883 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR76521384883Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 521 384 883
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 6202B - Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques
- Date de création
- 11 mars 2010
- Siège social
- 18 RUE ALAIN SAVARY, 25000, BESANCON
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
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Finances de TELEPHONIE DU DOUBS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TELEPHONIE DU DOUBS
INSEEBODACCAnciens dirigeants (2)
Gérant · de mars 2010 à mars 2016
Yann Gérant associé : TOPENOT Yoan COSTE
Gérant associé · de mars 2010 à décembre 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de TELEPHONIE DU DOUBS
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeFermé
521 384 883 00018 · ouvert le 11 mars 2010 · NAF 4742Z
- 90000 BELFORTFermé
521 384 883 00026 · ouvert le 07 février 2011 · NAF 4742Z
- 21000 DIJONFermé
521 384 883 00034 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 6202B
Documents juridiques de TELEPHONIE DU DOUBS
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de TELEPHONIE DU DOUBS
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour TELEPHONIE DU DOUBS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 25 novembre 2014. Clôturée le 08 mars 2016 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 08 mars 2016 · publié le 20 mars 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 25 novembre 2014 · publié le 12 septembre 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Scp Thiebaut Véronique 5, rue Docteur Chaussier - 21000 Dijon . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune décision de justice publiée mentionnant TELEPHONIE DU DOUBS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TELEPHONIE DU DOUBS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TELEPHONIE DU DOUBS
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 8 mars 2016 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 25 novembre 2014 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Scp Thiebaut Véronique 5, rue Docteur Chaussier - 21000 Dijon . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculée le 2013-05-14 · Début d'activité : 2013-01-01
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Début d'activité : 2010-03-11
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Gérant non associé : TROTTA Silvano
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-03-31 · Début d'activité : 2010-03-11
- création
Date d'effet : 11 mars 2010
Marques déposées par TELEPHONIE DU DOUBS
INPITELEPHONIE DU DOUBS est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeATELIAS WEB
N° 3829346 · Déposée le 06 mai 2011 · Marque semi-figurative
Classes 37, 42, 45 · expirée le 06 mai 2021
- Marque expiréeATELIAS INNOVATION
N° 3829342 · Déposée le 06 mai 2011 · Marque semi-figurative
Classes 37, 42, 45 · expirée le 06 mai 2021
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur TELEPHONIE DU DOUBS
Quel est le numéro SIREN de TELEPHONIE DU DOUBS ?
Le numéro SIREN de TELEPHONIE DU DOUBS est 521 384 883. Le SIRET de son siège social est 521 384 883 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76521384883.
Où se situe le siège social de TELEPHONIE DU DOUBS ?
Le siège social de TELEPHONIE DU DOUBS est situé 18 rue Alain Savary, 25000 Besancon.
TELEPHONIE DU DOUBS est-elle toujours en activité ?
Oui, TELEPHONIE DU DOUBS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TELEPHONIE DU DOUBS est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. TELEPHONIE DU DOUBS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 8 mars 2016 pour insuffisance d'actif.
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