TEMOINS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
TEMOINS est une SAS immatriculée le 14 août 1990 sous le numéro SIREN 378 943 039. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue de la Republique, 10000 Troyes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1082Z. Elle est dirigée par BRIGITTE TEMOINS, président de sas.
Fiche d'identité de TEMOINS
INSEE- Dénomination
- TEMOINS
- SIREN
- 378 943 039
- SIRET (siège)
- 378 943 039 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR90378943039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 943 039
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 1082Z
- Date de création
- 14 août 1990
- Siège social
- 9 RUE DE LA REPUBLIQUE, 10000, TROYES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de TEMOINS
Chocolaterie, confiserie, produits alimentaires..
Finances de TEMOINS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TEMOINS
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis février 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 février 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de TEMOINS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 10000 TROYESSiègeActif
378 943 039 00024 · ouvert le 30 juin 2007 · NAF 1082Z
- 14000 CAENFermé
378 943 039 00016 · ouvert le 01 mai 1990 · NAF 522G
Documents juridiques de TEMOINS
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de TEMOINS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TEMOINS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TEMOINS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TEMOINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent TEMOINS. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Cab3
Décision du 10 mars 2025 · N° 23/12525
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 23 janvier 2025 · N° 24/00602
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TEMOINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TEMOINS
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de troyes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de troyes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de troyes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de troyes
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
Président : TEMOINS Brigitte, Danielle
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
- création
Date d'effet : 14 août 1990
Marques déposées par TEMOINS
INPITEMOINS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeTOUCAN
N° 94519109 · Déposée le 03 mai 1994 · Marque verbale
Classe 30 · expirée le 03 mai 2004
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur TEMOINS
Quel est le numéro SIREN de TEMOINS ?
Le numéro SIREN de TEMOINS est 378 943 039. Le SIRET de son siège social est 378 943 039 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90378943039.
Qui dirige TEMOINS ?
TEMOINS est dirigée par BRIGITTE TEMOINS, président de sas.
Où se situe le siège social de TEMOINS ?
Le siège social de TEMOINS est situé 9 rue de la Republique, 10000 Troyes.
TEMOINS est-elle toujours en activité ?
Oui, TEMOINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TEMOINS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TEMOINS.
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