TEMPS LIBRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
TEMPS LIBRE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 avril 2002, identifiée par le SIREN 414 469 981. Son siège social est situé 65 AV 65 avenue du Docteur Olive, 82300 Caussade. Elle est rattachée au code d'activité NAF 526A. Elle est dirigée par RAYMOND FAYDI, gérant.
Fiche d'identité de TEMPS LIBRE
INSEE- Dénomination
- TEMPS LIBRE
- SIREN
- 414 469 981
- SIRET (siège)
- 414 469 981 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR32414469981Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 469 981
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 526A
- Date de création
- 23 avril 2002
- Siège social
- 65 AV 65 avenue du Docteur Olive, 82300, Caussade
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de TEMPS LIBRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TEMPS LIBRE
INSEEÉtablissements de TEMPS LIBRE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 82300 CaussadeSiègeFermé
414 469 981 00024 · ouvert le 02 avril 2001 · NAF 526A
- 47220 CAUDECOSTEFermé
414 469 981 00016 · ouvert le 14 novembre 1997 · NAF 514S
Documents juridiques de TEMPS LIBRE
INPIComptes annuels de TEMPS LIBRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TEMPS LIBRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TEMPS LIBRE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour TEMPS LIBRE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 28 novembre 2017 pour insuffisance d'actif.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent TEMPS LIBRE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - Désigne un notaire et un juge commis pour conduire et superviser les opérations préalables au partage
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 04 avril 2025 · N° 23/01348
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 24 janvier 2023 · N° 21/02368
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 24 mai 2022 · N° 19/05094
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 07 janvier 2021 · N° 19-22.924
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 juin 2019 · N° 18-15.366
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 janvier 2018 · N° 15-26.704
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 mars 2017 · N° 16-13.664
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 avril 2002 · N° 99-17.889
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 mai 1993 · N° 90-43.034
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TEMPS LIBRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TEMPS LIBRE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 23 avril 2002
Questions fréquentes sur TEMPS LIBRE
Quel est le numéro SIREN de TEMPS LIBRE ?
Le numéro SIREN de TEMPS LIBRE est 414 469 981. Le SIRET de son siège social est 414 469 981 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32414469981.
Qui dirige TEMPS LIBRE ?
TEMPS LIBRE est dirigée par RAYMOND FAYDI, gérant.
Où se situe le siège social de TEMPS LIBRE ?
Le siège social de TEMPS LIBRE est situé 65 AV 65 avenue du Docteur Olive, 82300 Caussade.
TEMPS LIBRE est-elle toujours en activité ?
Oui, TEMPS LIBRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TEMPS LIBRE est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. TEMPS LIBRE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 28 novembre 2017 pour insuffisance d'actif.
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