TEMPS LIBRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 494 316 763, TEMPS LIBRE est une SARL créée le 14 février 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Pl de la Pergola, 95000 Cergy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9609Z. YANN HOMERY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de TEMPS LIBRE
INSEE- Dénomination
- TEMPS LIBRE
- SIREN
- 494 316 763
- SIRET (siège)
- 494 316 763 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR42494316763Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 316 763
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 9609Z
- Date de création
- 14 février 2007
- Siège social
- 4 PL DE LA PERGOLA, 95000, CERGY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de TEMPS LIBRE
SERVICE A LA PERSONNE TELS QUE DEFINIS DANS L ARTICLE 129 1 DU CODE DU TRAVAIL
Finances de TEMPS LIBRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TEMPS LIBRE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis janvier 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 janvier 2010
Anciens dirigeants (1)
Gérant · de janvier 2009 à janvier 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de TEMPS LIBRE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 95000 CERGYSiègeActif
494 316 763 00023 · ouvert le 03 septembre 2007 · NAF 9609Z
- 95490 VAUREALFermé
494 316 763 00015 · ouvert le 12 mars 2007 · NAF 9609Z
Documents juridiques de TEMPS LIBRE
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de TEMPS LIBRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TEMPS LIBRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TEMPS LIBRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TEMPS LIBRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent TEMPS LIBRE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - Désigne un notaire et un juge commis pour conduire et superviser les opérations préalables au partage
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 04 avril 2025 · N° 23/01348
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 24 janvier 2023 · N° 21/02368
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 24 mai 2022 · N° 19/05094
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 07 janvier 2021 · N° 19-22.924
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 juin 2019 · N° 18-15.366
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 janvier 2018 · N° 15-26.704
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 mars 2017 · N° 16-13.664
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 avril 2002 · N° 99-17.889
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 mai 1993 · N° 90-43.034
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TEMPS LIBRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TEMPS LIBRE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 14 février 2007
Marques déposées par TEMPS LIBRE
INPITEMPS LIBRE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeTemps Libre Services & Assistance à domicile
N° 3538196 · Déposée le 19 novembre 2007 · Marque semi-figurative
Classes 35, 37, 42, 43, 44, 45 · expirée le 19 novembre 2017
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur TEMPS LIBRE
Quel est le numéro SIREN de TEMPS LIBRE ?
Le numéro SIREN de TEMPS LIBRE est 494 316 763. Le SIRET de son siège social est 494 316 763 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42494316763.
Qui dirige TEMPS LIBRE ?
TEMPS LIBRE est dirigée par YANN HOMERY, gérant.
Où se situe le siège social de TEMPS LIBRE ?
Le siège social de TEMPS LIBRE est situé 4 Pl de la Pergola, 95000 Cergy.
TEMPS LIBRE est-elle toujours en activité ?
Oui, TEMPS LIBRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TEMPS LIBRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TEMPS LIBRE.
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