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TEMPUS OTII NETWORK

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Siren428 262 521SARL75014 PARIS 14Créée le 27 novembre 1999

Documents

TEMPUS OTII NETWORK est une SARL immatriculée le 27 novembre 1999 sous le numéro SIREN 428 262 521. Elle est domiciliée 99 B av du General Leclerc Chez Sofradom, 75014 Paris 14. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524W.

Fiche d'identité de TEMPUS OTII NETWORK

Dénomination
TEMPUS OTII NETWORK
SIREN
428 262 521
SIRET (siège)
428 262 521 00019
N° TVA intracommunautaire
FR71428262521Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 262 521
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524W
Date de création
27 novembre 1999
Siège social
99 B AV DU GENERAL LECLERC CHEZ SOFRADOM, 75014, PARIS 14
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de TEMPUS OTII NETWORK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de TEMPUS OTII NETWORK

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de TEMPUS OTII NETWORK

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75014 PARIS 14SiègeFermé

    428 262 521 00019 · ouvert le 27 novembre 1999 · NAF 524W

Documents juridiques de TEMPUS OTII NETWORK

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 avril 2003

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2003

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2000

  • Acte

Conformité de TEMPUS OTII NETWORK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TEMPUS OTII NETWORK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TEMPUS OTII NETWORK n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TEMPUS OTII NETWORK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TEMPUS OTII NETWORK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 novembre 1999

Marques déposées par TEMPUS OTII NETWORK

TEMPUS OTII NETWORK est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • tempslibre.fr

    N° 3030417 · Déposée le 17 mai 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 35, 38, 39, 41 · expirée le 17 mai 2010

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur TEMPUS OTII NETWORK

Quel est le numéro SIREN de TEMPUS OTII NETWORK ?

Le numéro SIREN de TEMPUS OTII NETWORK est 428 262 521. Le SIRET de son siège social est 428 262 521 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71428262521.

Où se situe le siège social de TEMPUS OTII NETWORK ?

Le siège social de TEMPUS OTII NETWORK est situé 99 B av du General Leclerc Chez Sofradom, 75014 Paris 14.

TEMPUS OTII NETWORK est-elle toujours en activité ?

Oui, TEMPUS OTII NETWORK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TEMPUS OTII NETWORK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TEMPUS OTII NETWORK.