TENUTE SELLA E MOSCA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 489 939 645, TENUTE SELLA E MOSCA est une société étrangère créée le 1er janvier 2005. Son siège social est situé Localita I Piani, 07041 Alghero. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6420Z.
Fiche d'identité de TENUTE SELLA E MOSCA
INSEE- Dénomination
- TENUTE SELLA E MOSCA
- SIREN
- 489 939 645
- SIRET (siège)
- 489 939 645 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR63489939645Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 939 645
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 6420Z
- Date de création
- 01 janvier 2005
- Siège social
- LOCALITA I PIANI, 07041 ALGHERO
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de TENUTE SELLA E MOSCA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TENUTE SELLA E MOSCA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de TENUTE SELLA E MOSCA
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 07041 ALGHEROSiègeFermé
489 939 645 00011 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 7010Z
Documents juridiques de TENUTE SELLA E MOSCA
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de TENUTE SELLA E MOSCA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TENUTE SELLA E MOSCA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TENUTE SELLA E MOSCA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TENUTE SELLA E MOSCA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant TENUTE SELLA E MOSCA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TENUTE SELLA E MOSCA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TENUTE SELLA E MOSCA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2005
Questions fréquentes sur TENUTE SELLA E MOSCA
Quel est le numéro SIREN de TENUTE SELLA E MOSCA ?
Le numéro SIREN de TENUTE SELLA E MOSCA est 489 939 645. Le SIRET de son siège social est 489 939 645 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63489939645.
Où se situe le siège social de TENUTE SELLA E MOSCA ?
Le siège social de TENUTE SELLA E MOSCA est situé Localita I Piani, 07041 Alghero.
TENUTE SELLA E MOSCA est-elle toujours en activité ?
Oui, TENUTE SELLA E MOSCA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TENUTE SELLA E MOSCA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TENUTE SELLA E MOSCA.
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