TEOZ
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 911 003 689, TEOZ est une SCI créée le 4 mars 2022. Elle est domiciliée 15 av General de Gaulle, 21320 Pouilly-en-Auxois. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par FRANCOISE CHANUSSOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de TEOZ
INSEE- Dénomination
- TEOZ
- SIREN
- 911 003 689
- SIRET (siège)
- 911 003 689 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR92911003689Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 911 003 689
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 mars 2022
- Siège social
- 15 AV GENERAL DE GAULLE, 21320, POUILLY-EN-AUXOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TEOZ
La Société a pour objet l'acquisition, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers ainsi que toutes opérations financières, mobilières ou immobilières se rattachant à cet objet.
Finances de TEOZ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TEOZ
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (04 mars 2022) · 4 ans
Établissements de TEOZ
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21320 POUILLY-EN-AUXOISSiègeActif
911 003 689 00013 · ouvert le 04 février 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de TEOZ
INPIComptes annuels de TEOZ
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TEOZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TEOZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TEOZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent TEOZ. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frEtablit un plan comportant les mesures visées aux articles L. 733-1, L. 733-7 et L. 733-8 C. consom.
Tribunal judiciaire, tPX VER SUREND CTX
Décision du 12 février 2026 · N° 25/00252
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 04 juin 2024 · N° 23/09253
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 9 - B
Décision du 16 juin 2022 · N° 20/00134
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 19 septembre 2019 · N° 18-19.534
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TEOZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TEOZ
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-03-04 · Début d'activité : 2022-02-04
- création
Date d'effet : 04 mars 2022
Questions fréquentes sur TEOZ
Quel est le numéro SIREN de TEOZ ?
Le numéro SIREN de TEOZ est 911 003 689. Le SIRET de son siège social est 911 003 689 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92911003689.
Qui dirige TEOZ ?
TEOZ est dirigée par FRANCOISE CHANUSSOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TEOZ ?
Le siège social de TEOZ est situé 15 av General de Gaulle, 21320 Pouilly-en-Auxois.
TEOZ est-elle toujours en activité ?
Oui, TEOZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TEOZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TEOZ.
Entreprises similaires
Même activité à Pouilly-en-Auxois
- FONCIERE STOKER21320 Pouilly-en-AuxoisCA 0 €
- A L'ATAC21320 Pouilly-en-Auxois
- ANA21320 Pouilly-en-Auxois
- APEZ21320 Pouilly-en-Auxois
- BABILLAT21320 Pouilly-en-Auxois
- BONNARDOT CHRISTIAN21320 Pouilly-en-Auxois
- CHEVALIER JEAN21320 Pouilly-en-Auxois
- DES 3 V21320 Pouilly-en-Auxois
- FORET DE MACHECOUL21320 Pouilly-en-Auxois
- GAUVENET ANGELE21320 Pouilly-en-Auxois
