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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 348 149 782, TEP'S est une SA créée le 1er septembre 1988. Son siège social est situé L Egala za, 38430 Moirans. Son activité principale relève du code NAF 503A.

Fiche d'identité de TEP'S

Dénomination
TEP'S
SIREN
348 149 782
SIRET (siège)
348 149 782 00024
N° TVA intracommunautaire
FR15348149782Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 149 782
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
503A
Date de création
01 septembre 1988
Siège social
L EGALA ZA, 38430, MOIRANS
Établissements
1
Statut
Active

Finances de TEP'S

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TEP'S

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TEP'S

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38430 MOIRANSSiègeFermé

    348 149 782 00024 · ouvert le 25 décembre 1989 · NAF 503A

Documents juridiques de TEP'S

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TEP'S

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TEP'S. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TEP'S

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TEP'S. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne TEP'S. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TEP'S n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TEP'S

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1988

Questions fréquentes sur TEP'S

Quel est le numéro SIREN de TEP'S ?

Le numéro SIREN de TEP'S est 348 149 782. Le SIRET de son siège social est 348 149 782 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15348149782.

Où se situe le siège social de TEP'S ?

Le siège social de TEP'S est situé L Egala za, 38430 Moirans.

TEP'S est-elle toujours en activité ?

Oui, TEP'S est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TEP'S est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TEP'S.