TER BAT
Active- Chiffre d'affaires 2023
- Non publié
- Résultat net 2023
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 442 332 177, TER BAT est une SARL créée le 20 juin 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 B rue de Sausheim, 68110 Illzach. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C. La direction est assurée par HASAN ALTINTAS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de TER BAT
INSEE- Dénomination
- TER BAT
- SIREN
- 442 332 177
- SIRET (siège)
- 442 332 177 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR71442332177Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Guebwiller 442 332 177
- Greffe
- Guebwiller
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 20 juin 2002
- Siège social
- 30 B RUE DE SAUSHEIM, 68110, ILLZACH
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TER BAT
Travaux publics, pavage, dallage, enrobage, maçonnerie, gros oeuvre
Finances de TER BAT
INPI| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2023 | - | - | - | - | - | - | - |
| 2020 | - | - | - | - | - | - | - |
| 2019 | - | - | - | - | - | - | - |
| 2018 | - | - | - | - | - | - | - |
| 2017 | - | - | - | - | - | - | - |
Dernier exercice : clôture le 31 mars 2023 · 12 mois · Bilan simplifié · déposé le 17 mars 2025
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI).
Dirigeants et représentants de TER BAT
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de TER BAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68110 ILLZACHSiègeActif
442 332 177 00017 · ouvert le 10 juin 2002 · NAF 4399C
Documents juridiques de TER BAT
INPIComptes annuels de TER BAT
INPITER BAT a déposé les comptes annuels de 6 exercices au registre national des entreprises.
Conformité de TER BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TER BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant TER BAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TER BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TER BAT
BODACC14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
gérant : ALTINTAS (Hasan)
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
- création
Date d'effet : 20 juin 2002
Questions fréquentes sur TER BAT
Quel est le numéro SIREN de TER BAT ?
Le numéro SIREN de TER BAT est 442 332 177. Le SIRET de son siège social est 442 332 177 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71442332177.
Qui dirige TER BAT ?
TER BAT est dirigée par HASAN ALTINTAS, gérant.
Où se situe le siège social de TER BAT ?
Le siège social de TER BAT est situé 30 B rue de Sausheim, 68110 Illzach.
TER BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, TER BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TER BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TER BAT.
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