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TER-C

Active
Siren888 842 887SARL34800 NébianCréée le 10 septembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

TER-C est une SARL immatriculée le 10 septembre 2020 sous le numéro SIREN 888 842 887. Son siège social est situé 2 RTE de Fouscaïs, 34800 Nébian. Son activité principale relève du code NAF 1105Z. La direction est assurée par FRANCK ORTS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de TER-C

Dénomination
TER-C
SIREN
888 842 887
SIRET (siège)
888 842 887 00042
N° TVA intracommunautaire
FR31888842887Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 888 842 887
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
1105Z
Date de création
10 septembre 2020
Siège social
2 RTE de Fouscaïs, 34800, Nébian
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de TER-C

Élaboration, fabrication, conditionnement, commercialisation et distribution de bières artisanales, de boissons par procédés de fermentation, de produits dérivés ou complémentaires, de boissons et spiritueux, ainsi que leur vente à emporter. Initiation à la dégustation et à la découverte du monde brassicole. Organisation de séminaires.

Finances de TER-C

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TER-C

FO

FRANCK ORTS

Gérant

Depuis la création (10 septembre 2020) · 6 ans

Établissements de TER-C

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 34800 NébianSiègeActif

    888 842 887 00042 · ouvert le 16 février 2026 · NAF 1105Z

  • 34800 CANETActif

    888 842 887 00026 · ouvert le 22 septembre 2021 · NAF 1105Z

  • 34070 MONTPELLIERFermé

    888 842 887 00018 · ouvert le 22 septembre 2021 · NAF 7010Z

  • 34800 CLERMONT-L'HERAULTFermé

    888 842 887 00034 · ouvert le 01 août 2020 · NAF 1105Z

Documents juridiques de TER-C

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mars 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 23 février 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 23 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 19 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 10 septembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de TER-C

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TER-C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TER-C

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TER-C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent TER-C. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TER-C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TER-C

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 2020

Questions fréquentes sur TER-C

Quel est le numéro SIREN de TER-C ?

Le numéro SIREN de TER-C est 888 842 887. Le SIRET de son siège social est 888 842 887 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31888842887.

Qui dirige TER-C ?

TER-C est dirigée par FRANCK ORTS, gérant.

Où se situe le siège social de TER-C ?

Le siège social de TER-C est situé 2 RTE de Fouscaïs, 34800 Nébian.

TER-C est-elle toujours en activité ?

Oui, TER-C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TER-C est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TER-C.

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