TERITEO

24AEM166 LOT1 FEDER-FSE

COLLECTIVITE DE CORSE · notifié le 12 octobre 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

Evaluation de la politique "export" de la Region Grand Est pour la periode 2023-2025.

REGION GRAND EST · notifié le 22 juin 2026 · Procédure adaptée · 11 mois · 4 offres reçues

La présente consultation a pour objet la réalisation d’une évaluation à mi-parcours du programme LEADER 2023–2027 porté par le GAL du Pays du Calaisis. Cette mission s’inscrit dans la mise en oeuvre…

SYNDICAT MIXTE DU PAYS DU CALAISIS (SYMPAC) · notifié le 04 juin 2026 · Procédure adaptée · 7 mois · 6 offres reçues

Appui à la maitrise d’ouvrage pour la réalisation d’une évaluation d’impact des objectifs de "compensation des surcoûts" des programmes FEDER-FSE (+) et FEAMP/FEAMPA (2014-2020 et 2021-2027)

COLLECTIVITE TERRITORIALE DE GUYANE (CELLULE DE GESTION DES FONDS EUROPEENS) · notifié le 02 juin 2026 · Procédure adaptée · 6 mois

Évaluation du Schéma Régional d Itinérance Touristique

REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (HOTEL DE REGION) · notifié le 23 avril 2026 · Procédure adaptée · 9 mois · 9 offres reçues

ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A L’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES LOT N°1 : MÉTHODOLOGIE DU PROCESSUS D’ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET…

DEPARTEMENT DE LA REUNION · notifié le 28 janvier 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

Assistance à maitrise d¿ouvrage pour la conception des OCS sur mesure Programmation 2023-2027

COLLECTIVITE TERRITORIALE DE GUYANE (CELLULE DE GESTION DES FONDS EUROPEENS) · notifié le 18 décembre 2025 · Procédure adaptée · 1 an

AMO pour la mise en oeuvre du descrpitif des systèmes de gestion de l’Autorité de gestion

COLLECTIVITE TERRITORIALE DE GUYANE (CELLULE DE GESTION DES FONDS EUROPEENS) · notifié le 18 décembre 2025 · Procédure adaptée · 1 an

PI MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE D ACCOMPAGNEMENT A LA MISE EN OEUVRE DES POLITIQUES DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE LA REGION LOT 5 EVALUATION DE DISPOSITIFS ET DE POLITIQUES…

REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.) · notifié le 16 décembre 2025 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

ACBC AMO ETUDE SOINS PREMIERS RECOURS

COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS · notifié le 07 novembre 2025 · Procédure adaptée · 13 mois · 4 offres reçues

Évaluation ex-post des Programmes de Développement Rural de Bourgogne et Franche-Comté 2014/2022

REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (HOTEL DE REGION) · notifié le 21 octobre 2025 · Appel d'offres ouvert · 21 mois · 3 offres reçues

MARCHE SUBSEQUENT N°1 : EVALUATION DE LA POLITIQUE AGRICOLE DEPARTEMENTALE SUR LA PERIODE DE 2014-2024 LOT2

DEPARTEMENT DE LA REUNION · notifié le 04 septembre 2025 · Procédure avec négociation · 8 mois

AMO pour la réalisation d’une évaluation de la mise en oeuvre du Fonds Social Européen (+) par Collectivité Territoriale de Guyane pour les programmations 2014-2020 et 2021-2027

COLLECTIVITE TERRITORIALE DE GUYANE (CELLULE DE GESTION DES FONDS EUROPEENS) · notifié le 04 septembre 2025 · Procédure adaptée · 6 mois

AMO pour la réalisation d’une évaluation de la mise en oeuvre du Fonds Social Européen (+) par Collectivité Territoriale de Guyane pour les programmations 2014-2020 et 2021-2027

COLLECTIVITE TERRITORIALE DE GUYANE · notifié le 04 septembre 2025 · Procédure adaptée · 6 mois

MARCHE D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE EN VUE DE L’ELABORATION DE L’EVALUATION EX-POST 2026 POUR LE PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL DE LA REUNION 2014-2022

DEPARTEMENT DE LA REUNION · notifié le 22 août 2025 · Appel d'offres ouvert · 13 mois

LOT 1 PRESTATIONS D INSTRUCTION DES OPERATIONS DEPOSEES AU TITRE DU FONDS DE TRANSITION JUSTE DANS LE CADRE DU PROGRAMME FEDER FSE + FTJ ET VOLET MASSIF ALPIN 2021 2027

REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.) · notifié le 12 août 2025 · Appel d'offres ouvert · 2 ans

Évaluation de la politique touristique régionale : rôle et accompagnement du Comité Régional du Tourisme

REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (HOTEL DE REGION) · notifié le 25 juillet 2025 · Procédure adaptée · 10 mois · 10 offres reçues

LOT 2 : PRESTATIONS D INSTRUCTION DES OPERATIONS DEPOSEES AU TITRE DU FEDER DANS LE CADRE DU PROGRAMME FEDER FSE + FTJ ET DU VOLET MASSIF 2021-2027

REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.) · notifié le 21 juillet 2025 · Appel d'offres ouvert · 18 mois

Le présent marché a pour objet d’évaluer la complétude et la pertinence de la politique publique régionale d’appui à la transition écologique des entreprises industrielles.

REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (HOTEL DE REGION) · notifié le 18 juillet 2025 · Procédure adaptée · 10 mois · 14 offres reçues

Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour l’élaboration et le suivi des démarches de Subvenions aux Fonds Européens du SIDEVAM976

SI D'ELIMINATION ET DE VALORISATION DES DECHETS DE MAYOTTE · notifié le 23 juin 2025 · Procédure adaptée · 1 an · 4 offres reçues

MISSION D AUDIT DES OPERATEURS DE L INSERTION ET DE L ESS

DEPARTEMENT DE L HERAULT · notifié le 29 avril 2025 · Procédure adaptée · 1 an · 5 offres reçues

Le présent marché a pour objet : - la conduite d’enquêtes auprès d’individus et de structures afin de pouvoir renseigner, conformément aux dispositions de la réglementation européenne, les valeurs…

SECRETARIAT GENERAL DES MINISTERES CHARGES DES AFFAIRES SOCIALES (SGMAS DAEI, DAJ, DICOM, HFDS) · notifié le 11 décembre 2024 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 12 offres reçues

Le présent marché a pour objet : - la conduite d’enquêtes auprès d’individus et de structures afin de pouvoir renseigner, conformément aux dispositions de la réglementation européenne, les valeurs…

SECRETARIAT GENERAL DES MINISTERES CHARGES DES AFFAIRES SOCIALES (SGMAS DAEI, DAJ, DICOM, HFDS) · notifié le 11 décembre 2024 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 12 offres reçues

Le présent marché a pour objet : - la conduite d’enquêtes auprès d’individus et de structures afin de pouvoir renseigner, conformément aux dispositions de la réglementation européenne, les valeurs…

SECRETARIAT GENERAL DES MINISTERES CHARGES DES AFFAIRES SOCIALES (SGMAS DAEI, DAJ, DICOM, HFDS) · notifié le 11 décembre 2024 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 12 offres reçues

MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE RELATIVE A L INSTRUCTION ET A LA PROGRAMMATION DE DEMANDES D AIDES EUROPEENNES AU TITRE DU FONDS POUR UNE TRANSITION JUSTE-PROGRAMME FEDER-FSE-FTJ 2021-2027

REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.) · notifié le 13 septembre 2024 · Appel d'offres ouvert · 2 ans

AMO STRATÉGIE DE DÉVELOPPEMENT LOCAL INTERFONDS EUROPÉENS

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU CENTRE DE LA MARTINIQUE · notifié le 15 juillet 2024 · Procédure adaptée · 5 mois · 6 offres reçues

EVALUATION DE MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME FEDER-FSE+-FTJ PROVENCE ALPES COTE D AZUR ET MASSIF ALPIN POUR LA PERIODE 2021 2027

REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.) · notifié le 04 juillet 2024 · Appel d'offres ouvert · 2 ans

Evaluation du dispositif de plateaux techniques transition énergétique (Qualit’EnR et ex Praxibat)

REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (HOTEL DE REGION) · notifié le 20 juin 2024 · Procédure adaptée · 9 mois · 1 offre reçue

Evaluation du dispositif de plateaux techniques transition énergétique (Qualit’EnR et ex Praxibat)

REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (HOTEL DE REGION) · notifié le 20 juin 2024 · Procédure adaptée · 9 mois · 1 offre reçue

Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’élaboration des évaluations et du suivi de la performance des programmes européens 2014-2020 et 2021-2027

COLLECTIVITE DE CORSE · notifié le 04 juin 2024 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 1 offre reçue

Évaluation de la mise en œuvre du programme FEDER-FSE+ Bourgogne-Franche-Comté Massif du Jura

REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (HOTEL DE REGION) · notifié le 31 mai 2024 · Procédure adaptée · 10 mois · 5 offres reçues

Évaluation de la mise en œuvre du programme FEDER-FSE+ Bourgogne-Franche-Comté Massif du Jura

REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (HOTEL DE REGION) · notifié le 31 mai 2024 · Procédure adaptée · 10 mois · 5 offres reçues

EVALUATION DE L’IMPACT DU FEDER SUR LE NUMERIQUE ET LA COMPETITIVITE DES ENTREPRISES EN OCCITANIE

REGION OCCITANIE · notifié le 02 mai 2024 · Appel d'offres ouvert · 20 mois · 7 offres reçues

Evaluation de l’impact du FEDER sur le numérique et la compétitivité des entreprises en Occitanie

REGION OCCITANIE · notifié le 02 mai 2024 · Appel d'offres ouvert · 20 mois · 7 offres reçues

Évaluation de la politique de soutien aux Parcs Naturels Régionaux

REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (HOTEL DE REGION) · notifié le 03 avril 2024 · Procédure adaptée · 8 mois · 8 offres reçues

Évaluation de la politique de soutien aux Parcs Naturels Régionaux

REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (HOTEL DE REGION) · notifié le 03 avril 2024 · Procédure adaptée · 8 mois · 8 offres reçues

AMO pour la mise en oeuvre du descrpitif des systèmes de gestion de l’Autorité de gestion

COLLECTIVITE TERRITORIALE DE GUYANE · notifié le 28 mars 2024 · Procédure adaptée · 1 an

ACCOMPA. ÉLABORATION STRATÉGIE DÉVELOP. INTERFONDS EUROPE

COMMUNAUTE AGGLOMERATION ESPACE SUD · notifié le 23 février 2024 · Procédure adaptée · 3 mois

EVALUATION PRPH3

FEDERATION HOSPITALIERE FRANCE (FHF) · notifié le 19 janvier 2024 · Procédure adaptée · 6 mois · 3 offres reçues

MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE RELATIVE A L INSTRUCTION ET A LA PROGRAMMATION DE DEMANDES D AIDES EUROPEENNES AU TITRE DU FONDS POUR UNE TRANSITION JUSTE-PROGRAMME FEDER-FSE-FTJ 2021-2027

REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.) · notifié le 22 novembre 2023 · Appel d'offres ouvert · 1 an

ACCOMPAGNEMENT DES EPCI ET COMMUNES AU MONTAGE DES PROJETS EUROPEENS LOT N°1 PROGRAMME FEDER-VOLET RURAL, MASSIF ALPIN, RHONE.

REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.) · notifié le 26 octobre 2023 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

ACCOMPAGNEMENT DES EPCI ET COMMUNES AU MONTAGE DES PROJETS EUROPEENS LOT N°1 PROGRAMME FEDER-VOLET RURAL, MASSIF ALPIN, RHONE.

REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.) · notifié le 26 octobre 2023 · Appel d'offres ouvert · 2 ans

MISSION D AUDIT DES OPERATEURS DE L INSERTION ET DE L ESS

DEPARTEMENT DE L HERAULT · notifié le 12 octobre 2023 · Procédure adaptée · 37 mois

MISSION D AUDIT DES OPERATEURS DE L INSERTION ET DE L ESS

DEPARTEMENT DE L HERAULT · notifié le 12 octobre 2023 · Procédure adaptée · 37 mois

le marché a pour objet la réalisation d’une mission d’évaluation de mise en oeuvre et d’impact portant sur les dispositifs d’audits-conseils en agriculture en Région Bourgogne-Franche-Comté. Celle-ci…

REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (HOTEL DE REGION) · notifié le 29 septembre 2023 · 11 mois · 9 offres reçues

MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE RELATIVE A L INSTRUCTION ET A LA PROGRAMMATION DE DEMANDES D AIDES EUROPEENNES AU TITRE DU FONDS POUR UNE TRANSITION JUSTE-PROGRAMME FEDER-FSE-FTJ 2021-2027

REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.) · notifié le 11 août 2023 · Appel d'offres ouvert · 2 ans

Evaluation du dispositif "conseil agricole stratégique environnemental et économique "

REGION NORMANDIE (HOTEL DE REGION) · notifié le 19 juillet 2023 · Appel d'offres ouvert · 8 mois

EVALUATION VALANT ETUDE PRE-OPERATIONNELLE DU DISPOSITIF PIG

DEPARTEMENT DE L HERAULT · notifié le 30 mai 2023 · Appel d'offres ouvert · 5 mois

22_2607_1_00 Prestations études territoriales générales et thématiques, d’aide à la décision et d’évaluation des politiques publiques

DEPARTEMENT DE L' ESSONNE · notifié le 11 mai 2023 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

AMO CONCEPTION et EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES DE l’AGGLOMERATION D’AGEN et de la Ville d’Agen

COMMUNE D AGEN (MAIRIE) · notifié le 09 mai 2023 · Procédure adaptée · 16 mois

EVALUATION D¿IMPACT AXE4 ¿ LA TRANSITION VERS UNE ECONOMIE A FAIBLE TENEUR EN CARBONE

REGION CENTRE-VAL DE LOIRE · notifié le 19 avril 2023 · Appel d'offres ouvert · 16 mois

MS9 FEDER impact axes 1 et 2

REGION BRETAGNE (CONSEIL REGIONAL) · notifié le 11 avril 2023 · Appel d'offres restreint · 8 mois

22MAP29 - Accord-cadre à bons de commande de prestation d’assistance, de conseil et d’expertise pour la mise en oeuvre de l’investissement territoriale intégré par la Métropole TPM au titre du…

METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE · notifié le 20 février 2023 · Procédure adaptée · 2 ans

ACCOMPAGNEMENT DES EPCI ET COMMUNES AU MONTAGE DES PROJETS EUROPEENS LOT N°1 PROGRAMME FEDER-VOLET RURAL, MASSIF ALPIN, RHONE.

REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.) · notifié le 07 février 2023 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

AMO CONCEPTION et EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES DE l’AGGLOMERATION D’AGEN et de la Ville d’Agen

COMMUNE D AGEN (MAIRIE) · notifié le 09 janvier 2023 · Procédure adaptée · 16 mois

EVALUATION IMPACTS DE LA POLITIQUE D’INSERTION LIEE A L’ACTIVITE ECONOMIQUE

DEPARTEMENT DE LA MEUSE · notifié le 26 décembre 2022 · Procédure adaptée · 2 ans

Analyse de la contribution du FEAMP et des aides de crise au soutien de l’activité économique et de l’investissement des entreprises de pêche et d’aquaculture.#x0D; -

MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE · notifié le 13 décembre 2022 · Procédure adaptée · 1 an

La prestation consiste à réaliser une évaluation de l’ensemble du dispositif d’aide au développement des énergies renouvelables engagés depuis 2016 sur la base d’une méthode simplifiée de collecte et…

AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE · notifié le 29 novembre 2022 · Procédure adaptée · 18 mois

Evaluation d’impact du FSE et de l’IEJ sur l’emploi et la formation (Programmation Opérationnelle 2014-2020)

REGION NORMANDIE (HOTEL DE REGION) · notifié le 17 novembre 2022 · Appel d'offres ouvert · 7 mois

MISSION D AUDIT DES OPERATEURS DE L INSERTION ET DE L ESS

DEPARTEMENT DE L HERAULT · notifié le 01 septembre 2022 · Procédure adaptée · 3 ans

MISSION D AUDIT DES OPERATEURS DE L INSERTION ET DE L ESS

DEPARTEMENT DE L HERAULT · notifié le 01 septembre 2022 · Procédure adaptée · 3 ans

MISSION D AUDIT DES OPERATEURS DE L INSERTION ET DE L ESS

DEPARTEMENT DE L HERAULT · notifié le 01 septembre 2022 · Procédure adaptée · 3 ans

Accompagnement à l’élaboration d’une candidature au programme LEADER 2023-2027

SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DES BARONNIES PROVENCALES · notifié le 01 septembre 2022 · Procédure adaptée · 16 mois

La présente évaluation porte sur la mise en œuvre et les impacts des différents dispositifs de soutien au tourisme fluvial en Bourgogne-Franche-Comté.

REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (HOTEL DE REGION) · notifié le 08 juillet 2022 · 8 mois · 4 offres reçues

RESEAU RURAL PROVENCE-ALPES-COTE D’AZUR ACCOMPAGNEMENT DES TERRITOIRE RURAUX POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME LEADER 2023-2027

REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.) · notifié le 06 juillet 2022 · Procédure adaptée · 18 mois

EVALUATION D¿IMPACT AXE4 ¿ LA TRANSITION VERS UNE ECONOMIE A FAIBLE TENEUR EN CARBONE

REGION CENTRE-VAL DE LOIRE · notifié le 05 juillet 2022 · Appel d'offres ouvert · 16 mois

Evaluation d’impact de l’approche territoriale (PO FEDER 2014-2020)

REGION NORMANDIE (HOTEL DE REGION) · notifié le 21 juin 2022 · Appel d'offres ouvert · 10 mois

Evaluation du système de suivi et de la fiabilité de la collecte des données en vue de la clôture du Programme opérationnel Régional FEDER/FSE-IEJ 2014-2020 et recommandations pour la future…

REGION ILE DE FRANCE · notifié le 31 mai 2022 · 7 mois · 1 offre reçue

22DAEMA003 Réalisation de l’étude ex-ante des instruments financiers du programme opérationnels FEDER-FSE+ Corse 2021/2027

COLLECTIVITE DE CORSE · notifié le 13 mai 2022 · Appel d'offres ouvert · 1 an

Les prestations commandées consistent en l’évaluation du programme « Territoires de Services et de Coopérations » (Coop’ter) selon une démarche participative.

AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE · notifié le 31 mars 2022 · Procédure adaptée · 3 ans

EVALUATION D’IMPACT DU PROGRAMME OPERATIONNEL INTERREGIONAL DU MASSIF ALPIN 2014 2020 OBJECTIF SPECIFIQUE 1 DE L’AXE1 DU PROGRAMME ACCROITRE LA DECOUVERTE ESTIVALE DU MASSIF PAR LA…

REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.) · notifié le 08 mars 2022 · Procédure adaptée · 18 mois

Réalisation du Schéma Départemental d’Amélioration de l’Accessibilité des Services Publics 2022-2028

DEPARTEMENT DE L AUDE · notifié le 22 février 2022 · Procédure adaptée · 10 mois

La présente consultation a pour objet la désignation d’un prestataire pour proposer des scénarios de mise en œuvre d’un nouveau dispositif d’attribution de subventions aux associations sportives du…

COMMUNE DE REIMS (MAIRIE) · notifié le 27 janvier 2022 · 8 mois · 6 offres reçues

Évaluation de l’impact du FEDER et du FSE Sur la formation et l’accompagnement vers l’Emploi en Occitanie

REGION OCCITANIE · notifié le 25 janvier 2022 · Appel d'offres ouvert · 18 mois

Accompagnement à maîtrise d’ouvrage pour répondre à l’appel à manifestation d’intérêt lancé par la Région BFC

DIJON METROPOLE · notifié le 24 janvier 2022 · Procédure adaptée · 1 an

Phase de finalisation de l’évaluation environnementale stratégique du programme opérationnel régional 2021-2027

REGION ILE DE FRANCE · notifié le 07 septembre 2021 · 1 an · 1 offre reçue

MARCHE D APPUI A L ELABORATION OPTIONS DE COUTS SIMPLIFIES (OCS) DANS LE CADRE DE LA PERIODE DE PROGRAMMATION 2021-2027 FEDER FSE FTJ MASSIF DES ALPES ET FEADER

REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.) · notifié le 18 août 2021 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

ACCOMPAGNEMENT DANS LA CONSTRUCTION DE SON SYSTEME DE SUIVI ET D’EVALUATION DES FUTURS PROGRAMMES OPERATIONNELS FEDER ET FSE+ POUR LA PERIODE DE PROGRAMMATION 2021-2027 ET PRODUCTION D’UN GUIDE…

REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.) · notifié le 11 août 2021 · Procédure adaptée · 18 mois

Evaluation de la politique publique en matière d’accueil et d’attractivité à l’échelle du Département de la Lozère

DEPARTEMENT DE LA LOZERE · notifié le 09 avril 2021 · Procédure adaptée · 5 mois

Evaluation finale du programme LEADER 2014-2020 du GAL Territoire Bourbon Pays de Moulins Auvergne (après première procédure déclarée sans suite)

CA MOULINS COMMUNAUTE · notifié le 08 avril 2021 · Procédure adaptée · 11 mois

Marché relatif aux évaluations d’impacts des projets ayant un cofinancement FEDER-FSE du programme opérationnel d’ILE-DE-FRANCE 2014-2020 - Développement urbain intégré au service des populations…

REGION ILE DE FRANCE · notifié le 30 novembre 2020 · Appel d'offres ouvert · 33 mois · 19 offres reçues

Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la définition et la mise en place d’un suivi-évaluation du SRADDET de la Région Normandie

REGION NORMANDIE (HOTEL DE REGION) · notifié le 12 octobre 2020 · Procédure adaptée · 2 ans

ACCOMPAGNEMENT DANS LA CONSTRUCTION DE SON SYSTEME DE SUIVI ET D’EVALUATION DES FUTURS PROGRAMMES OPERATIONNELS FEDER ET FSE+ POUR LA PERIODE DE PROGRAMMATION 2021-2027 ET PRODUCTION D’UN GUIDE…

REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.) · notifié le 20 août 2020 · Procédure adaptée · 18 mois

Accord-cadre pour la prestation d’évaluation stratégique environnementale du Contrat de Plan Etat - Région (CPER) 2021-2027 Normandie

PREFECTURE DE REGION NORMANDIE · notifié le 11 août 2020 · Appel d'offres ouvert · 9 mois

Accord-cadre relatif aux évaluations d’impacts du programme opérationnel FEDER-FSE ÎLE-DE-FRANCE 2014-2020 - Développement durable

REGION ILE DE FRANCE · notifié le 01 juillet 2020 · Appel d'offres ouvert · 37 mois · 5 offres reçues

Évaluation transversale portant sur la communication des cinq programmes européens 2014-2020 : les PO - FEDER/FSE Bourgogne et Franche-Comté Massif du Jura, le PCTE Interreg V France-Suisse et les…

REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (HOTEL DE REGION) · notifié le 29 mai 2020 · Appel d'offres ouvert · 10 mois · 2 offres reçues

Evaluation environnementale stratégique du programme opérationnel régional 2021-2027

REGION ILE DE FRANCE · notifié le 02 mars 2020 · 1 an · 5 offres reçues

Marché subséquent n°1 : Evaluation d’impact des programmes FEDER et FEADER à la protection et la préservation de l’environnement - Durée : 12 mois ferme - Prix global et forfaitaire: 119 875 euros…

REGION DES PAYS DE LA LOIRE (CONSEIL REGIONAL DES PAYS DE LA LOIRE) · notifié le 21 février 2020 · 1 an · 3 offres reçues

DAF_2019_000042-4

REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES · notifié le 17 juillet 2019 · Appel d'offres ouvert · 3 ans

DAF_2019_000042-2

REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES · notifié le 17 juillet 2019 · Appel d'offres ouvert · 3 ans

2018-ETU-01-0092-Accompagnement � l'�laboration du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)

CA ALES AGGLOMERATION · notifié le 23 avril 2019 · Procédure adaptée · 15 mois

Le présent marché a pour objet, sur les thématiques cofinancées par le FEDER en métropole, la mise en œuvre des programmes européens FEDER pour les périodes 2014-2020 et 2021-2027, pour les lots dits…

COMMISSARIAT GENERAL A L EGALITE DES TERRITOIRES · notifié le 05 avril 2019 · Appel d'offres ouvert · 15 mois

Le présent marché a pour objet, sur les thématiques cofinancées par le FEDER en métropole, la mise en œuvre des programmes européens FEDER pour les périodes 2014-2020 et 2021-2027, pour les lots dits…

COMMISSARIAT GENERAL A L EGALITE DES TERRITOIRES · notifié le 05 avril 2019 · Appel d'offres ouvert · 15 mois

L’objet de ce marché est le soutien à l’Autorité de Gestion de Mayotte dans le cadre de la remise du Rapport Annuel de Mise en OEuvre 2019 pour le PO FEDER/FSE Mayotte 2014-2020. Dans ce cadre, le…

PREFECTURE DE MAYOTTE · notifié le 11 février 2019 · Appel d'offres ouvert · 11 mois

Marché à lot unique

SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DU PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS · notifié le 23 novembre 2018 · Procédure adaptée · 10 mois