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TERMAT MICHEL

Active
Siren382 195 360Entrepreneur individuel38410 SAINT-MARTIN-D'URIAGECréée le 17 juin 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 382 195 360, TERMAT MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 17 juin 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 274 Che des Vernes la Grivolee, 38410 Saint-Martin-d'Uriage. L'entreprise déclare le code NAF 0240Z comme activité principale.

Fiche d'identité de TERMAT MICHEL

Dénomination
TERMAT MICHEL
SIREN
382 195 360
SIRET (siège)
382 195 360 00021
N° TVA intracommunautaire
FR17382195360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 195 360
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0240Z
Date de création
17 juin 1991
Siège social
274 CHE DES VERNES LA GRIVOLEE, 38410, SAINT-MARTIN-D'URIAGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TERMAT MICHEL

Services de soutien à l'exploitation forestière

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Finances de TERMAT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TERMAT MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de TERMAT MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38410 SAINT-MARTIN-D'URIAGESiègeActif

    382 195 360 00021 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 0240Z

Documents juridiques de TERMAT MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TERMAT MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TERMAT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TERMAT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERMAT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TERMAT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TERMAT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 juin 1991

Questions fréquentes sur TERMAT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de TERMAT MICHEL ?

Le numéro SIREN de TERMAT MICHEL est 382 195 360. Le SIRET de son siège social est 382 195 360 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17382195360.

Où se situe le siège social de TERMAT MICHEL ?

Le siège social de TERMAT MICHEL est situé 274 Che des Vernes la Grivolee, 38410 Saint-Martin-d'Uriage.

TERMAT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, TERMAT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TERMAT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERMAT MICHEL.

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