TERME FREDERIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 494 610 009, TERME FREDERIC est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée av du Bois de Loselet residence du Parc, 77144 Montevrain. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de TERME FREDERIC
INSEE- Dénomination
- TERME FREDERIC
- SIREN
- 494 610 009
- SIRET (siège)
- 494 610 009 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR87494610009Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 610 009
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- -
- Siège social
- AV DU BOIS DE LOSELET RESIDENCE DU PARC, 77144, MONTEVRAIN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de TERME FREDERIC
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de TERME FREDERIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TERME FREDERIC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de TERME FREDERIC
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 77144 MONTEVRAINSiègeActif
494 610 009 00016 · ouvert le 30 novembre 2006 · NAF 6820B
- 92400 COURBEVOIEActif
494 610 009 00024 · ouvert le 15 décembre 2022 · NAF 6820A
Documents juridiques de TERME FREDERIC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de TERME FREDERIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TERME FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TERME FREDERIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERME FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TERME FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TERME FREDERIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur TERME FREDERIC
Quel est le numéro SIREN de TERME FREDERIC ?
Le numéro SIREN de TERME FREDERIC est 494 610 009. Le SIRET de son siège social est 494 610 009 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87494610009.
Où se situe le siège social de TERME FREDERIC ?
Le siège social de TERME FREDERIC est situé av du Bois de Loselet residence du Parc, 77144 Montevrain.
TERME FREDERIC est-elle toujours en activité ?
Oui, TERME FREDERIC est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TERME FREDERIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERME FREDERIC.
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