TERME NORBERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
TERME NORBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1959 sous le numéro SIREN 392 553 814. Elle est domiciliée La Pourcarie, 84210 Pernes-les-Fontaines. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011C.
Fiche d'identité de TERME NORBERT
INSEE- Dénomination
- TERME NORBERT
- SIREN
- 392 553 814
- SIRET (siège)
- 392 553 814 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR71392553814Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 553 814
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011C
- Date de création
- 01 janvier 1959
- Siège social
- LA POURCARIE, 84210, PERNES-LES-FONTAINES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TERME NORBERT
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de TERME NORBERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TERME NORBERT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de TERME NORBERT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 84210 PERNES-LES-FONTAINESSiègeFermé
392 553 814 00014 · ouvert le 01 janvier 1959 · NAF 011C
Documents juridiques de TERME NORBERT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de TERME NORBERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TERME NORBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TERME NORBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERME NORBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TERME NORBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TERME NORBERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1959
Questions fréquentes sur TERME NORBERT
Quel est le numéro SIREN de TERME NORBERT ?
Le numéro SIREN de TERME NORBERT est 392 553 814. Le SIRET de son siège social est 392 553 814 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71392553814.
Où se situe le siège social de TERME NORBERT ?
Le siège social de TERME NORBERT est situé La Pourcarie, 84210 Pernes-les-Fontaines.
TERME NORBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, TERME NORBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1959. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TERME NORBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERME NORBERT.
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