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TERME SEBASTIEN

Fermée
Siren903 371 136Entrepreneur individuel84120 BEAUMONT-DE-PERTUIS

4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Enregistré sous le numéro SIREN 903 371 136, TERME SEBASTIEN est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 17 Cour Emile Parde, 84120 Beaumont-de-Pertuis. TERME SEBASTIEN relève du secteur travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A). Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 décembre 2025.

Fiche d'identité de TERME SEBASTIEN

Dénomination
TERME SEBASTIEN
SIREN
903 371 136
SIRET (siège)
903 371 136 00024
N° TVA intracommunautaire
FR59903371136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 371 136
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Date de création
-
Date de radiation
31 décembre 2025
Siège social
17 COUR EMILE PARDE, 84120, BEAUMONT-DE-PERTUIS
Établissements
1
Statut
Fermée

Objet social de TERME SEBASTIEN

Terrassier

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Établissements de TERME SEBASTIEN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 84120 BEAUMONT-DE-PERTUISSiègeFermé

    903 371 136 00024 · ouvert le 25 juillet 2022 · NAF 4312A

Conformité de TERME SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERME SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TERME SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TERME SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur TERME SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de TERME SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de TERME SEBASTIEN est 903 371 136. Le SIRET de son siège social est 903 371 136 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59903371136.

Où se situe le siège social de TERME SEBASTIEN ?

Le siège social de TERME SEBASTIEN est situé 17 Cour Emile Parde, 84120 Beaumont-de-Pertuis.

TERME SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Non, TERME SEBASTIEN n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 décembre 2025.

TERME SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERME SEBASTIEN.