TERMINAL DE CUISSON
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 420 385 098, TERMINAL DE CUISSON est une SARL créée le 12 septembre 1998. Elle est domiciliée 8 av des Thebaudieres Ctre Sillon de Bretagne, 44800 Saint-Herblain. Son activité principale relève du code NAF 553B.
Fiche d'identité de TERMINAL DE CUISSON
INSEE- Dénomination
- TERMINAL DE CUISSON
- SIREN
- 420 385 098
- SIRET (siège)
- 420 385 098 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR09420385098Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 385 098
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 553B
- Date de création
- 12 septembre 1998
- Siège social
- 8 AV DES THEBAUDIERES CTRE SILLON DE BRETAGNE, 44800, SAINT-HERBLAIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de TERMINAL DE CUISSON
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de TERMINAL DE CUISSON
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 44800 SAINT-HERBLAINSiègeFermé
420 385 098 00017 · ouvert le 12 septembre 1998 · NAF 553B
Documents juridiques de TERMINAL DE CUISSON
INPIConformité de TERMINAL DE CUISSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERMINAL DE CUISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
51 décisions de justice publiées en open data mentionnent TERMINAL DE CUISSON. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce
Décision du 31 juillet 2026 · N° 2026F01102
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Tribunal de commerce
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2026F00675
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Tribunal de commerce
Décision du 22 juillet 2026 · N° 2026F00577
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 15 juillet 2026 · N° 2026006986
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 16 juin 2026 · N° 2026003869
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Tribunal de commerce, chambre Procédures Collectives 1
Décision du 03 juin 2026 · N° 2026002235
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 03 juin 2026 · N° 2026006226
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Tribunal de commerce
Décision du 15 avril 2026 · N° 2026F00209
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Tribunal de commerce
Décision du 10 avril 2026 · N° 2025F01118
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Tribunal de commerce, chambre Procédures Collectives 1
Décision du 01 avril 2026 · N° 2026002041
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Tribunal de commerce, mERCREDI
Décision du 25 mars 2026 · N° 2026P00549
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Tribunal de commerce
Décision du 13 mars 2026 · N° 2026F00407
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Tribunal de commerce, cITATION D OFFICE EN CHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 11 mars 2026 · N° 2026000785
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Tribunal de commerce
Décision du 18 février 2026 · N° 2026F00171
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Tribunal de commerce
Décision du 16 février 2026 · N° 2026F00066
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Tribunal de commerce, mERCREDI
Décision du 28 janvier 2026 · N° 2026P00152
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 19 janvier 2026 · N° 2025005776
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 13 janvier 2026 · N° 2026000056
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Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS PCL
Décision du 18 décembre 2025 · N° 2025L00711
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Tribunal de commerce, chambre Procédures Collectives 3
Décision du 17 décembre 2025 · N° 2024007346
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TERMINAL DE CUISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TERMINAL DE CUISSON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 septembre 1998
Questions fréquentes sur TERMINAL DE CUISSON
Quel est le numéro SIREN de TERMINAL DE CUISSON ?
Le numéro SIREN de TERMINAL DE CUISSON est 420 385 098. Le SIRET de son siège social est 420 385 098 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09420385098.
Où se situe le siège social de TERMINAL DE CUISSON ?
Le siège social de TERMINAL DE CUISSON est situé 8 av des Thebaudieres Ctre Sillon de Bretagne, 44800 Saint-Herblain.
TERMINAL DE CUISSON est-elle toujours en activité ?
Oui, TERMINAL DE CUISSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TERMINAL DE CUISSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERMINAL DE CUISSON.
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