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TERMIS FRANCIS

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Siren492 988 225Entrepreneur individuel64460 MONTANERCréée le 01 janvier 1991

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 492 988 225, TERMIS FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Son siège social est situé à Montaner (64460). Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de TERMIS FRANCIS

Dénomination
TERMIS FRANCIS
SIREN
492 988 225
SIRET (siège)
492 988 225 00016
N° TVA intracommunautaire
FR61492988225Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 988 225
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
64460, MONTANER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TERMIS FRANCIS

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de TERMIS FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64460 MONTANERSiègeActif

    492 988 225 00016 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0111Z

Conformité de TERMIS FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERMIS FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TERMIS FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TERMIS FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur TERMIS FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de TERMIS FRANCIS ?

Le numéro SIREN de TERMIS FRANCIS est 492 988 225. Le SIRET de son siège social est 492 988 225 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61492988225.

Où se situe le siège social de TERMIS FRANCIS ?

Le siège social de TERMIS FRANCIS est situé à Montaner (64460).

TERMIS FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, TERMIS FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TERMIS FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERMIS FRANCIS.

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