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TERMOZ MICHELE

Active
Siren330 856 147Entrepreneur individuel69690 BESSENAYCréée le 26 septembre 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TERMOZ MICHELE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 septembre 1984, identifié par le SIREN 330 856 147. Elle est domiciliée La Brevenne, 69690 Bessenay. Son activité principale relève du code NAF 551A.

Fiche d'identité de TERMOZ MICHELE

Dénomination
TERMOZ MICHELE
SIREN
330 856 147
SIRET (siège)
330 856 147 00021
N° TVA intracommunautaire
FR45330856147Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 856 147
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
551A
Date de création
26 septembre 1984
Siège social
LA BREVENNE, 69690, BESSENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TERMOZ MICHELE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de TERMOZ MICHELE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TERMOZ MICHELE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TERMOZ MICHELE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69690 BESSENAYSiègeFermé

    330 856 147 00021 · ouvert le 24 novembre 1990 · NAF 551A

Documents juridiques de TERMOZ MICHELE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TERMOZ MICHELE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TERMOZ MICHELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TERMOZ MICHELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERMOZ MICHELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TERMOZ MICHELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TERMOZ MICHELE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 septembre 1984

Questions fréquentes sur TERMOZ MICHELE

Quel est le numéro SIREN de TERMOZ MICHELE ?

Le numéro SIREN de TERMOZ MICHELE est 330 856 147. Le SIRET de son siège social est 330 856 147 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45330856147.

Où se situe le siège social de TERMOZ MICHELE ?

Le siège social de TERMOZ MICHELE est situé La Brevenne, 69690 Bessenay.

TERMOZ MICHELE est-elle toujours en activité ?

Oui, TERMOZ MICHELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TERMOZ MICHELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERMOZ MICHELE.

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