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TERNANT CHARLES

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Siren795 241 371Entrepreneur individuel06500 MENTONCréée le 01 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 795 241 371, TERNANT CHARLES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2013. Son siège social est situé 14 B av Mal Juin, 06500 Menton. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de TERNANT CHARLES

Dénomination
TERNANT CHARLES
SIREN
795 241 371
SIRET (siège)
795 241 371 00017
N° TVA intracommunautaire
FR07795241371Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 241 371
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2013
Siège social
14 B AV MAL JUIN, 06500, MENTON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TERNANT CHARLES

Location de logements

Finances de TERNANT CHARLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TERNANT CHARLES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TERNANT CHARLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06500 MENTONSiègeActif

    795 241 371 00017 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de TERNANT CHARLES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TERNANT CHARLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TERNANT CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TERNANT CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERNANT CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TERNANT CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TERNANT CHARLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur TERNANT CHARLES

Quel est le numéro SIREN de TERNANT CHARLES ?

Le numéro SIREN de TERNANT CHARLES est 795 241 371. Le SIRET de son siège social est 795 241 371 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07795241371.

Où se situe le siège social de TERNANT CHARLES ?

Le siège social de TERNANT CHARLES est situé 14 B av Mal Juin, 06500 Menton.

TERNANT CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, TERNANT CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TERNANT CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERNANT CHARLES.

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