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TERNAT CLEMENT

Active
Siren919 687 954Entrepreneur individuel27400 IncarvilleCréée le 01 octobre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 919 687 954, TERNAT CLEMENT est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2022. Elle est domiciliée 11 LOT de la Ronciere, 27400 Incarville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5814Z.

Fiche d'identité de TERNAT CLEMENT

Dénomination
TERNAT CLEMENT
SIREN
919 687 954
SIRET (siège)
919 687 954 00025
N° TVA intracommunautaire
FR45919687954Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 919 687 954
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5814Z
Date de création
01 octobre 2022
Siège social
11 LOT de la Ronciere, 27400, Incarville
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TERNAT CLEMENT

Édition de revues et périodiques

Finances de TERNAT CLEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TERNAT CLEMENT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TERNAT CLEMENT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 27400 IncarvilleSiègeActif

    919 687 954 00025 · ouvert le 01 octobre 2022 · NAF 5814Z

  • 14112 Biéville-BeuvilleFermé

    919 687 954 00017 · ouvert le 01 octobre 2022 · NAF 5814Z

Documents juridiques de TERNAT CLEMENT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TERNAT CLEMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TERNAT CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TERNAT CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERNAT CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TERNAT CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TERNAT CLEMENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2022

Questions fréquentes sur TERNAT CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de TERNAT CLEMENT ?

Le numéro SIREN de TERNAT CLEMENT est 919 687 954. Le SIRET de son siège social est 919 687 954 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45919687954.

Où se situe le siège social de TERNAT CLEMENT ?

Le siège social de TERNAT CLEMENT est situé 11 LOT de la Ronciere, 27400 Incarville.

TERNAT CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, TERNAT CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TERNAT CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERNAT CLEMENT.

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