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TERNAT JEAN

Active
Siren409 329 067Entrepreneur individuel15240 SAUVATCréée le 01 janvier 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TERNAT JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1982, identifié par le SIREN 409 329 067. Elle est domiciliée Beaulieu, 15240 Sauvat. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de TERNAT JEAN

Dénomination
TERNAT JEAN
SIREN
409 329 067
SIRET (siège)
409 329 067 00014
N° TVA intracommunautaire
FR96409329067Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 329 067
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1982
Siège social
BEAULIEU, 15240, SAUVAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TERNAT JEAN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de TERNAT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TERNAT JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TERNAT JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 15240 SAUVATSiègeFermé

    409 329 067 00014 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 0111Z

Documents juridiques de TERNAT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TERNAT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TERNAT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TERNAT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERNAT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TERNAT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TERNAT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1982

Questions fréquentes sur TERNAT JEAN

Quel est le numéro SIREN de TERNAT JEAN ?

Le numéro SIREN de TERNAT JEAN est 409 329 067. Le SIRET de son siège social est 409 329 067 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96409329067.

Où se situe le siège social de TERNAT JEAN ?

Le siège social de TERNAT JEAN est situé Beaulieu, 15240 Sauvat.

TERNAT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, TERNAT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TERNAT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERNAT JEAN.

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