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TERNET MICHEL

Active
Siren502 299 225Entrepreneur individuel63160 FAYET-LE-CHATEAUCréée le 01 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TERNET MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2008 sous le numéro SIREN 502 299 225. Son siège social est situé Le Montheil, 63160 Fayet-le-Chateau. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de TERNET MICHEL

Dénomination
TERNET MICHEL
SIREN
502 299 225
SIRET (siège)
502 299 225 00016
N° TVA intracommunautaire
FR68502299225Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 299 225
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 2008
Siège social
LE MONTHEIL, 63160, FAYET-LE-CHATEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TERNET MICHEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de TERNET MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TERNET MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TERNET MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63160 FAYET-LE-CHATEAUSiègeActif

    502 299 225 00016 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 9003A

Documents juridiques de TERNET MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TERNET MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TERNET MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TERNET MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERNET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TERNET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TERNET MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2008

Questions fréquentes sur TERNET MICHEL

Quel est le numéro SIREN de TERNET MICHEL ?

Le numéro SIREN de TERNET MICHEL est 502 299 225. Le SIRET de son siège social est 502 299 225 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68502299225.

Où se situe le siège social de TERNET MICHEL ?

Le siège social de TERNET MICHEL est situé Le Montheil, 63160 Fayet-le-Chateau.

TERNET MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, TERNET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TERNET MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERNET MICHEL.

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