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TERNIER PASCAL

Active
Siren480 612 571Entrepreneur individuel75013 PARISCréée le 29 mai 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TERNIER PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 mai 2003 sous le numéro SIREN 480 612 571. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue de Pouy, 75013 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de TERNIER PASCAL

Dénomination
TERNIER PASCAL
SIREN
480 612 571
SIRET (siège)
480 612 571 00020
N° TVA intracommunautaire
FR43480612571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 612 571
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
29 mai 2003
Siège social
9 RUE DE POUY, 75013, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TERNIER PASCAL

Location de logements

Finances de TERNIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TERNIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TERNIER PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75013 PARISSiègeActif

    480 612 571 00020 · ouvert le 02 novembre 2015 · NAF 6820A

  • 75011 PARISFermé

    480 612 571 00012 · ouvert le 29 mai 2003 · NAF 741J

Documents juridiques de TERNIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TERNIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TERNIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TERNIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERNIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TERNIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TERNIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 mai 2003

Questions fréquentes sur TERNIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de TERNIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de TERNIER PASCAL est 480 612 571. Le SIRET de son siège social est 480 612 571 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43480612571.

Où se situe le siège social de TERNIER PASCAL ?

Le siège social de TERNIER PASCAL est situé 9 rue de Pouy, 75013 Paris.

TERNIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, TERNIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TERNIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERNIER PASCAL.

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