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TERNIER PASCALE

Active
Siren514 706 803Entrepreneur individuel13550 NOVESCréée le 01 septembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 514 706 803, TERNIER PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2009. Elle est domiciliée 137 rue du 19 Mars 1962, 13550 Noves. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690D.

Fiche d'identité de TERNIER PASCALE

Dénomination
TERNIER PASCALE
SIREN
514 706 803
SIRET (siège)
514 706 803 00012
N° TVA intracommunautaire
FR22514706803Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 706 803
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D
Date de création
01 septembre 2009
Siège social
137 RUE DU 19 MARS 1962, 13550, NOVES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TERNIER PASCALE

Activités des infirmiers et des sages-femmes

Finances de TERNIER PASCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TERNIER PASCALE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TERNIER PASCALE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 13550 NOVESSiègeActif

    514 706 803 00012 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 8690D

  • 13550 NOVESActif

    514 706 803 00020 · ouvert le 30 juin 2021 · NAF 8690D

Documents juridiques de TERNIER PASCALE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TERNIER PASCALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TERNIER PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TERNIER PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERNIER PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TERNIER PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TERNIER PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2009

Questions fréquentes sur TERNIER PASCALE

Quel est le numéro SIREN de TERNIER PASCALE ?

Le numéro SIREN de TERNIER PASCALE est 514 706 803. Le SIRET de son siège social est 514 706 803 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22514706803.

Où se situe le siège social de TERNIER PASCALE ?

Le siège social de TERNIER PASCALE est situé 137 rue du 19 Mars 1962, 13550 Noves.

TERNIER PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, TERNIER PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TERNIER PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERNIER PASCALE.

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