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TERNON DANIEL

Active
Siren421 133 554Entrepreneur individuel76130 MONT-SAINT-AIGNANCréée le 01 janvier 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TERNON DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1998, identifié par le SIREN 421 133 554. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Parc de l’Iton, 76130 Mont-Saint-Aignan. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de TERNON DANIEL

Dénomination
TERNON DANIEL
SIREN
421 133 554
SIRET (siège)
421 133 554 00012
N° TVA intracommunautaire
FR21421133554Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 133 554
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 1998
Siège social
2 PARC DE L’ITON, 76130, MONT-SAINT-AIGNAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TERNON DANIEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de TERNON DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TERNON DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TERNON DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76130 MONT-SAINT-AIGNANSiègeActif

    421 133 554 00012 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 9003A

Documents juridiques de TERNON DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TERNON DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TERNON DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TERNON DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERNON DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TERNON DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TERNON DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1998

Questions fréquentes sur TERNON DANIEL

Quel est le numéro SIREN de TERNON DANIEL ?

Le numéro SIREN de TERNON DANIEL est 421 133 554. Le SIRET de son siège social est 421 133 554 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21421133554.

Où se situe le siège social de TERNON DANIEL ?

Le siège social de TERNON DANIEL est situé 2 Parc de l’Iton, 76130 Mont-Saint-Aignan.

TERNON DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, TERNON DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TERNON DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERNON DANIEL.

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