TERNOY DOMINIQUE
Active8621Z · Activité des médecins généralistes
TERNOY DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1994 sous le numéro SIREN 398 628 982. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue de Camargue la Cigaliere, 05000 Gap. Elle exerce une activité de activité des médecins généralistes (code NAF 8621Z).
Fiche d'identité de TERNOY DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- TERNOY DOMINIQUE
- SIREN
- 398 628 982
- SIRET (siège)
- 398 628 982 00041
- N° TVA intracommunautaire
- FR51398628982Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 628 982
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8621Z - Activité des médecins généralistes
- Date de création
- 01 juillet 1994
- Siège social
- 5 RUE DE CAMARGUE LA CIGALIERE, 05000, GAP
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de TERNOY DOMINIQUE
Activité des médecins généralistes
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Établissements de TERNOY DOMINIQUE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 05000 GAPSiègeActif
398 628 982 00041 · ouvert le 01 décembre 2017 · NAF 8621Z
- 05000 GAPFermé
398 628 982 00025 · NAF 851C
- 05000 GAPFermé
398 628 982 00033 · ouvert le 03 janvier 2011 · NAF 8621Z
Conformité de TERNOY DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERNOY DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TERNOY DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TERNOY DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1994
Questions fréquentes sur TERNOY DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de TERNOY DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de TERNOY DOMINIQUE est 398 628 982. Le SIRET de son siège social est 398 628 982 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51398628982.
Où se situe le siège social de TERNOY DOMINIQUE ?
Le siège social de TERNOY DOMINIQUE est situé 5 rue de Camargue la Cigaliere, 05000 Gap.
TERNOY DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, TERNOY DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TERNOY DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERNOY DOMINIQUE.
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